A créé les dispositions suivantes :
- Code de la santé publiqueart. D6124-131 (M)
- Code de la santé publiqueart. D6124-132 (V)
- Code de la santé publiqueart. D6124-133 (V)
- Code de la santé publiqueart. D6124-134 (V)
Décret n° 2007-389 du 21 mars 2007
A créé les dispositions suivantes :
- Code de la santé publiqueart. D6124-131 (M)
- Code de la santé publiqueart. D6124-132 (V)
- Code de la santé publiqueart. D6124-133 (V)
- Code de la santé publiqueart. D6124-134 (V)
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
A créé les dispositions suivantes :
- Code de la santé publiqueart. D6124-131 (M)
- Code de la santé publiqueart. D6124-132 (V)
- Code de la santé publiqueart. D6124-133 (V)
- Code de la santé publiqueart. D6124-134 (V)
crée
Source : Légifrance
Décisions médicales collégiales pour les traitements du cancer
Code de la santé publique · art. D6124-131 (M)
Conditions pour les hôpitaux pratiquant la chirurgie oncologique
Code de la santé publique · art. D6124-132 (V)
Conditions d'équipe pour la radiothérapie
Code de la santé publique · art. D6124-133 (V)
Conditions pour pratiquer la chimiothérapie dans les établissements de santé
Code de la santé publique · art. D6124-134 (V)