Abrogé21 août 2013
Créé le 7 juillet 2006
L'Ecole polytechnique universitaire de Savoie est une école interne à l'université de Chambéry. Elle est un centre polytechnique universitaire au sens de l'article L. 713-2 du code de l'éducation.
Décret n°2006-801 du 5 juillet 2006
Article 1
Effets de cet article
Historique des versions
Abrogé depuis le mercredi 21 août 2013
En vigueur du vendredi 7 juillet 2006 au mardi 20 août 2013
L'Ecole polytechnique universitaire de Savoie est une école interne à l'université de Chambéry. Elle est un centre polytechnique universitaire au sens de l'
article L. 713-2 du code de l'éducation
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