Le nonyphénol C6H4(OH)C9H19 et l'éthoxylate de nonylphénol (C9H40)nC15H24O ne peuvent pas être mis sur le marché ni utilisés en tant que substances ou comme constituants de préparations à des concentrations supérieures à 0,1 % en masse dans les cas suivants :
1. Pour toutes les formes de nettoyage ;
2. Pour le traitement des textiles et du cuir ;
3. En tant qu'émulsifiant dans les produits agricoles de traitement par immersion des trayons ;
4. Pour l'usinage des métaux ;
5. Pour la fabrication de pâte à papier et de papier ;
6. En tant que formulants et adjuvants de produits phytopharmaceutiques ou de biocides.

Ne sont pas soumis à l'interdiction posée par cet article les substances ou les constituants de préparations utilisés dans les cas suivants :
a) Pour le nettoyage autre que domestique :

• dans les systèmes fermés et contrôlés de nettoyage à sec dans lesquels le liquide de nettoyage est recyclé ou incinéré ;
• dans les systèmes de nettoyage avec traitement spécial dans lesquels le liquide de nettoyage est recyclé ou incinéré ;

b) Pour le traitement des textiles et du cuir :

• lorsque le traitement est sans rejet dans les eaux usées ;
• dans les systèmes comportant un traitement spécial dans lequel l'eau utilisée est prétraitée afin de supprimer totalement la fraction organique avant le traitement biologique des eaux usées ;

c) Pour l'usinage des métaux si l'utilisation est réalisée dans le cadre de systèmes fermés et contrôlés dans lesquels les liquides d'usinage et de nettoyage sont recyclés ou incinérés.