Abrogé1 mars 2017
Créé le 26 mai 2005
Le décret du 11 septembre 1928 relatif au musée national Jean-Jacques Henner est abrogé.
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Décret n°2005-538 du 23 mai 2005
Article 23
Effets de cet article
cite
Décret 1928-09-11
Historique des versions
Abrogé depuis le mercredi 1 mars 2017
En vigueur du jeudi 26 mai 2005 au mardi 28 février 2017
Le décret du 11 septembre 1928 relatif au musée national Jean-Jacques Henner est abrogé.