Abrogé21 août 2013
Créé le 10 mars 2005
L'Ecole polytechnique de l'université de Nice est une école interne à l'université de Nice. Elle est un centre polytechnique universitaire au sens de l'article L. 713-2 du code de l'éducation.
Décret n°2005-219 du 2 mars 2005
Article 1
Effets de cet article
Historique des versions
Abrogé depuis le mercredi 21 août 2013
En vigueur du jeudi 10 mars 2005 au mardi 20 août 2013
L'Ecole polytechnique de l'université de Nice est une école interne à l'université de Nice. Elle est un centre polytechnique universitaire au sens de l'
article L. 713-2 du code de l'éducation
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