Article 11
Le premier alinéa de l'article 14 est remplacé par les dispositions suivantes :
« L'assemblée des enseignants-chercheurs de l'école est composée des directeurs d'études et des maîtres de conférences. »
1 version
Le premier alinéa de l'article 14 est remplacé par les dispositions suivantes :
« L'assemblée des enseignants-chercheurs de l'école est composée des directeurs d'études et des maîtres de conférences. »
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« L'assemblée des enseignants-chercheurs de l'école est composée des directeurs d'études et des maîtres de conférences. »