JORF n°301 du 28 décembre 2005

Article 11

Article 11

Le premier alinéa de l'article 14 est remplacé par les dispositions suivantes :
« L'assemblée des enseignants-chercheurs de l'école est composée des directeurs d'études et des maîtres de conférences. »


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Version 1

Le premier alinéa de l'article 14 est remplacé par les dispositions suivantes :

« L'assemblée des enseignants-chercheurs de l'école est composée des directeurs d'études et des maîtres de conférences. »