Créé le 14 septembre 2004 · Abrogé le 29 juillet 2011
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Réunions de l'Observatoire des territoires
L'observatoire se réunit au moins deux fois par an sur convocation de son président. Outre ces deux réunions, il peut également se réunir à la demande de son président, ou de la majorité de ses membres.
La délégation interministérielle à l'aménagement du territoire et à l'attractivité régionale assure le secrétariat de l'observatoire.