Abrogé par Décret n°2009-145 du 10 février 2009 - art. 24 (V)
Créé le 7 juillet 2004 · Abrogé le 1 septembre 2009
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Expérimentation du baccalauréat professionnel en trois ans
Un bilan de l'expérimentation aura lieu à l'issue de la session d'examen de 2005.