Section précédente
Chapitre VIII
Dispositions pénales
R.* 228-1 — R.* 228-15
Section parente
Chapitre Ier
Dispositions générales
Section suivante
Sous-section 1
Organisation administrative
R.* 231-1 — R.* 231-11
Sous-section 1 : Organisation administrative
Sous-section 2 : Conditions d'hygiène applicables aux animaux et aux denrées animales ou d'origine animale destinés à la consommation humaine ou animale
Paragraphe 1 : Champ d'application
Paragraphe 2 : Conditions d'abattage et de préparation
Paragraphe 3 : Conditions d'hygiène applicables aux locaux et matériels
Paragraphe 4 : Conditions d'hygiène applicables aux transports
Paragraphe 5 : Etat de santé et d'hygiène du personnel
Paragraphe 6 : Mesures d'exécution
Sous-section 3 : Dispositions particulières aux oeufs et ovoproduits
Sous-section 4 : Dispositions particulières aux produits de la mer et d'eau douce
Paragraphe 1 : Conditions sanitaires de production et de mise en marché des coquillages vivants
Paragraphe 2 : Production de coquillages vivants
Paragraphe 3 : Reparcage et purification des coquillages vivants
Paragraphe 4 : Mise sur le marché des coquillages vivants
