Article précédent

Article 11

Section parente

Décret n°2003-1089 du 13 novembre 2003

Article suivant

Article 6-1

Décret n°2003-1089 du 13 novembre 2003

Article 1-1

Créé le 1 janvier 2022

L'Ecole nationale supérieure des arts et industries textiles est établissement-composante de l'Université de Lille.

Historique des versions

En vigueur depuis le samedi 1 janvier 2022

Créé parDécret n°2021-1206 du 20 septembre 2021art. 5