Abrogé21 août 2013
Créé le 30 octobre 2003
L'Ecole polytechnique universitaire de Montpellier est une école interne à l'université Montpellier-II. Elle est un centre polytechnique universitaire au sens de l'article L. 713-2 du code de l'éducation.
Décret n°2003-1031 du 23 octobre 2003
Article 1
Effets de cet article
Historique des versions
Abrogé depuis le mercredi 21 août 2013
En vigueur du jeudi 30 octobre 2003 au mardi 20 août 2013
L'Ecole polytechnique universitaire de Montpellier est une école interne à l'université Montpellier-II. Elle est un centre polytechnique universitaire au sens de l'
article L. 713-2 du code de l'éducation
.