Abrogé21 août 2013
Créé le 9 juillet 2002
L'Ecole polytechnique de l'université de Tours est une école interne à l'université de Tours. Elle est un centre polytechnique universitaire au sens de l'article L. 713-2 du code de l'éducation.
Décret n°2002-964 du 2 juillet 2002
Article 1
Effets de cet article
Historique des versions
Abrogé depuis le mercredi 21 août 2013
En vigueur du mardi 9 juillet 2002 au mardi 20 août 2013
L'Ecole polytechnique de l'université de Tours est une école interne à l'université de Tours. Elle est un centre polytechnique universitaire au sens de l'
article L. 713-2 du code de l'éducation
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