Article 1er

Au 4°, les mots : « au quatrième alinéa » sont remplacés par les mots : « aux 1 et 2 ».

Article 1er A

Au premier alinéa, les mots : « et cinquième alinéas » sont remplacés par les mots : « et septième alinéas ».

Article 1er C

Au dixième alinéa, les mots : « quatrième alinéa » sont remplacés par les mots : « sixième alinéa ».

Article 1er D

Au I, les mots : « sixième alinéa » sont remplacés par les mots : « huitième alinéa ».

Article 31 B

Cet article est modifié comme suit :
Au 1, les mots : « du premier alinéa » sont supprimés ;
Au h du 2, les mots : « au septième alinéa » sont remplacés par les mots : « aux treizième à dix-septième alinéas ».

Article 31 C

Les mots : « c du deuxième alinéa » sont remplacés par les mots : « huitième alinéa ».

Article 31 E

Les mots : « du quatrième alinéa » sont remplacés par les mots : « du dixième alinéa ».

Article 41

Au deuxième alinéa, les mots : « à l'alinéa précédent » sont remplacés par les mots : « au premier alinéa ».

Article 74 U

Au a du 4, les mots : « du premier alinéa » sont supprimés.

Article 90

Au premier alinéa, les mots : « au dernier alinéa » sont remplacés par les mots : « au quatrième alinéa ».

Article 102 J

Les mots : « au douzième alinéa de l'article précité » sont remplacés par les mots : « au quinzième alinéa du même 5° ».

Article 102 P

Les mots : « au douzième alinéa » sont remplacés par les mots : « au quinzième alinéa ».

Article 114

Au deuxième alinéa du 2, les mots : « de l'alinéa précédent » sont remplacés par les mots : « du premier alinéa ».

Article 116

Au troisième alinéa du 2, les mots : « à l'alinéa précédent sont remplacés par les mots : « au deuxième alinéa ».

Article 125

Au deuxième alinéa, les mots : « à l'alinéa précédent » sont remplacés par les mots : « au premier alinéa ».

Article 140 nonies

Cet article est modifié comme suit :
Au premier alinéa, les mots : « au cinquième alinéa » sont remplacés par les mots : « aux cinquième à septième alinéas » ;
Au troisième alinéa, les mots : « du 2° du cinquième alinéa » sont remplacés par les mots : « du septième alinéa ».

Article 140 decies

Au premier alinéa, les mots : « et cinquième » sont remplacés par les mots : « , cinquième, sixième et septième ».

Article 142

Au quatrième alinéa, les mots : « de l'alinéa précédent » sont remplacés par les mots : « des premier à troisième alinéas ».

Article 163 undecies

Au deuxième alinéa, les mots : « l'alinéa précédent » sont remplacés par les mots : « le premier alinéa ».

Article 168

Au deuxième alinéa, les mots : « de l'alinéa précédent » sont remplacés par les mots : « du premier alinéa ».

Article 171 D

Au deuxième alinéa du 2, les mots : « à l'alinéa précédent » sont remplacés par les mots : « au premier alinéa ».

Article 171 E

Au premier alinéa, les mots : « au dernier alinéa » sont remplacés par les mots : « au deuxième alinéa du 2 ».

Article 171 AD

Aux I et II, les mots : « du premier alinéa » sont supprimés.

Article 171 AE

Les mots : « du premier alinéa » sont supprimés.

Article 171 AF

Les mots : « du premier alinéa » sont remplacés par les mots : « des premier à neuvième alinéas ».

Article 171 AI

Les mots : « du premier alinéa » sont supprimés.

Article 171 AJ

Les mots : « du premier alinéa » sont supprimés.

Article 171 AK

Cet article est modifié comme suit :
Au premier alinéa, les mots : « deuxième alinéa » sont remplacés par les mots : « dixième alinéa » ;
Au dixième alinéa, les mots : « troisième alinéa du présent article » sont remplacés par les mots : « huitième alinéa ».

Article 172 A

Au premier alinéa du I, les mots : « du premier alinéa » sont supprimés.

Article 193

Le premier alinéa est ainsi rédigé :
« L'option prévue aux premier à troisième alinéas et au sixième alinéa de l'article 260 du code général des impôts... (le reste sans changement). »

Article 213

Au deuxième alinéa, les mots : « du dernier alinéa » sont remplacés par les mots : « du quatrième alinéa ».

Article 240 A

Au b, les mots : « du deuxième alinéa des articles 236 et 240 » sont remplacés par les mots : « des deuxième à cinquième alinéas de l'article 236 et du deuxième alinéa de l'article 240 ».

Article 256

Les mots : « du dernier alinéa » sont remplacés par les mots : « du deuxième alinéa ».

Article 260 G

Au deuxième alinéa, les mots : « du dernier alinéa » sont remplacés par les mots : « du troisième alinéa ».

Article 275 E bis

Au 3°, les mots : « au dernier alinéa » sont remplacés par les mots : « au quatrième alinéa ».

Article 289

Au 4, les mots : « dernier alinéa » sont remplacés par les mots : « sixième alinéa ».

Article 310 HK

Au deuxième alinéa, les mots : « à l'alinéa précédent » sont remplacés par les mots : « au premier alinéa ».

Article 315

Au b, les mots : « au titre de l'alinéa précédent » sont remplacés par les mots : « au titre du quatrième alinéa ».

Article 317 ter

Au deuxième alinéa, les mots : « au dernier alinéa du 2° » sont remplacés par les mots : « au neuvième alinéa » et les mots : « le premier alinéa » sont remplacés par les mots : « le troisième alinéa ».

Article 317 sexies

Au premier alinéa du II, aux premier et cinquième alinéas du III et aux premier et troisième alinéas du IV, les mots : « du troisième alinéa » sont supprimés.

Article 333 F

Les mots : « au deuxième alinéa de l'article 1499 A » sont remplacés par les mots : « à l'article 1499 A ».

Article 359

Au dix-huitième alinéa, les mots : « du premier alinéa » sont supprimés.

Article 361

Au premier alinéa, les mots : « du premier alinéa » sont supprimés.

Article 372

Au quatrième alinéa, les mots : « à l'alinéa précédent » sont remplacés par les mots : « aux premier, deuxième et troisième alinéas » et les mots : « à ce même alinéa » sont remplacés par les mots : « à ces mêmes alinéas ».

Article 375

Au deuxième alinéa du II, les mots : « à l'alinéa précédent » sont remplacés par les mots : « au premier alinéa ».

Article 409

Au premier alinéa, les mots : « au deuxième alinéa » sont remplacés par les mots : « aux deuxième à cinquième alinéas ».