Abrogé1 janvier 2014
Abrogé par Décret n°2013-521 du 19 juin 2013 - art. 8
Créé le 26 octobre 2002
L'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de Bourges est rattachée à l'université d'Orléans.
Décret n°2002-1290 du 23 octobre 2002
Article 1
Historique des versions
Abrogé depuis le mercredi 1 janvier 2014
Abrogé parDécret n°2013-521 du 19 juin 2013art. 8
En vigueur du samedi 26 octobre 2002 au mardi 31 décembre 2013
L'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de Bourges est rattachée à l'université d'Orléans.