Abrogé1 janvier 2017
Créé le 6 septembre 2001 · Abrogé le 1 janvier 2017
L'Ecole nationale supérieure de céramique industrielle est rattachée à l'université de Limoges.
Décret n°2001-804 du 3 septembre 2001
L'Ecole nationale supérieure de céramique industrielle est rattachée à l'université de Limoges.
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
Créé le 6 septembre 2001 · Abrogé le 1 janvier 2017
L'Ecole nationale supérieure de céramique industrielle est rattachée à l'université de Limoges.
Abrogé depuis le dimanche 1 janvier 2017
En vigueur du jeudi 6 septembre 2001 au samedi 31 décembre 2016
Source : Légifrance