JORF n°195 du 24 août 2000

Art. 17. - 1. L'annexe I du décret du 15 septembre 1986 est remplacée par l'annexe I du présent décret.

Dans l'annexe II du même décret, la partie du tableau figurant sous la rubrique : « aliments complets » est remplacée par l'annexe II du présent décret.
L'annexe III du même décret est supprimée.

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Version 1

Art. 17. - 1. L'annexe I du décret du 15 septembre 1986 est remplacée par l'annexe I du présent décret.

2. Dans l'annexe II du même décret, la partie du tableau figurant sous la rubrique : « aliments complets » est remplacée par l'annexe II du présent décret.

3. L'annexe III du même décret est supprimée.