Abrogé par Décret n°2005-1195 du 22 septembre 2005 - art. 11 (Ab) JORF 23 septembre 2005
Créé le 29 décembre 2000
Type de moteur : catégorie de moteurs identiques par leurs caractéristiques essentielles, parmi lesquelles doivent être décrits, en détail dans le dossier constructeur :
- le moteur : cycle, alésage, course, cylindres, régimes, systèmes de refroidissement ;
- les dispositifs antipollution additionnels ;
- l'alimentation en carburant ;
- la distribution.
Famille de moteurs : classification de moteurs définie par le constructeur, fondée sur des paramètres de base communs et des caractéristiques d'émission de gaz et particules polluants identiques par conception.
Les paramètres de base sont notamment :
- le cycle de combustion ;
- l'agent de refroidissement ;
- la cylindrée (dans une fourchette de 15 %) ;
- le mode d'aspiration de l'air ;
- le type de chambre de combustion ;
- les soupapes et lumières ;
- le système d'alimentation en carburant ;
- le traitement des gaz d'échappement.
Puissance du moteur : la puissance d'un moteur est la puissance en kW CEE recueillie au banc d'essais, en bout de vilebrequin ou de l'organe équivalent, mesurée conformément à la méthode de mesure précisée à l'annexe I, point 2-4, de la directive 97/68/CE susvisée.