JORF n°0060 du 11 mars 2025

Décret du 7 mars 2025

Le Président de la République,

Sur le rapport du Premier ministre et sur la proposition du grand chancelier de la Légion d'honneur,

Vu le code de la Légion d'honneur, de la Médaille militaire et de l'ordre national du Mérite, notamment ses articles R11, R12 et R13 ;

Vu le décret du 5 mai 2023 portant nomination de membres du conseil de l'ordre national de la Légion d'honneur,

Décrète :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination d'un membre du conseil de l'ordre national de la Légion d'honneur

Résumé Jean Hausermann, un haut officier de la marine, est choisi pour rejoindre le conseil de la Légion d'honneur.
Mots-clés : Légion d'honneur Nomination Marine Ordre national Décret

Est nommé membre du conseil de l'ordre national de la Légion d'honneur :
M. Jean Hausermann, vice-amiral d'escadre, commandeur de la Légion d'honneur.

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Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Responsabilités du Premier ministre et du grand chancelier

Résumé Le Premier ministre et le grand chancelier doivent appliquer le décret et le publier au Journal officiel.
Mots-clés : décret responsabilités Légion d'honneur Journal officiel

Le Premier ministre et le grand chancelier de la Légion d'honneur sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 7 mars 2025.

Emmanuel Macron

Par le Président de la République :

Le Premier ministre,

François Bayrou

Vu pour l'exécution :

Le grand chancelier de la Légion d'honneur,

F. Lecointre