A. - DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
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JORF n°0056 du 7 mars 2024
Décret du 6 mars 2024
Le Président de la République,
Sur le rapport du Premier ministre et du ministre des armées,
Vu la Constitution, notamment son article 13 ;
Vu le code de la défense ;
Vu le décret n° 85-779 modifié du 24 juillet 1985 portant application de l'article 25 de la loi n° 84-16 du 11 janvier 1984 fixant les emplois supérieurs pour lesquels la nomination est laissée à la décision du Gouvernement ;
Vu le décret n° 2009-1178 modifié du 5 octobre 2009 portant organisation de l'administration centrale du ministère de la défense ;
Le conseil des ministres entendu,
Décrète :
Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Nomination du directeur de la préparation de l'avenir et de la programmation de la direction générale de l'armement
Résumé M. Nicolas Fournier est nommé directeur dans une importante agence de l'armement.
M. l'ingénieur général hors classe de l'armement Nicolas FOURNIER est nommé directeur de la préparation de l'avenir et de la programmation de la direction générale de l'armement.
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Article 2
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Responsabilité de l'application du décret
Résumé Le Premier ministre et le ministre des armées doivent faire en sorte que ce décret soit appliqué et publié officiellement.
Le Premier ministre et le ministre des armées sont responsables, chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 6 mars 2024.
Emmanuel Macron
Par le Président de la République :
Le Premier ministre,
Gabriel Attal
Le ministre des armées,
Sébastien Lecornu