JORF n°234 du 6 octobre 1991

Communes de Saint-Denis-lès-Sens, Soucy, Saint-Clément:
- rapport de présentation;
- plan de zonage au 1/5000;
- extrait de règlement;
- liste des emplacements réservés.
Commune de Serbonnes:
- rapport de présentation;
- plan de zonage au 1/5000;
- extrait de règlement.
Il sera fait application de l'article R. 123-36 du code de l'urbanisme pour la mise à jour des plans d'occupation des sols de ces communes.


Historique des versions

Version 1

Communes de Saint-Denis-lès-Sens, Soucy, Saint-Clément:

- rapport de présentation;

- plan de zonage au 1/5000;

- extrait de règlement;

- liste des emplacements réservés.

Commune de Serbonnes:

- rapport de présentation;

- plan de zonage au 1/5000;

- extrait de règlement.

Il sera fait application de l'article R. 123-36 du code de l'urbanisme pour la mise à jour des plans d'occupation des sols de ces communes.