JORF n°179 du 4 août 2001

Tribunal de grande instance de Lyon

Vice-présidents du premier grade, premier groupe :

M. Jean-Marc Beurton, vice-président au tribunal de grande instance de Grenoble du premier grade, premier groupe ;

M. François Berger, vice-président chargé de l'instruction au tribunal de grande instance de Valence.

Vice-président chargé de l'instruction : M. Jacques Chauvot, vice-président chargé de l'instruction au tribunal de grande instance de Saint-Etienne.

Juges :

Mme Mireille Pouzin, épouse Quentin de Gromard, juge placée auprès du premier président de la cour d'appel de Lyon ;

M. Jean-Paul Bourjade, juge au tribunal de grande instance de Villefranche-sur-Saône, chargé du service du tribunal d'instance de Villefranche-sur-Saône.

Juge chargée du service du tribunal d'instance de Lyon : Mme Christine Foltzer, épouse Cossic, juge au tribunal de grande instance d'Evry, chargée du service du tribunal d'instance de Palaiseau.

Juge d'instruction : Mlle Karine Molco, substitute du procureur de la République près ledit tribunal.

Procureurs de la République adjoints :

M. Jean-Patrick Peju, vice-président au tribunal de grande instance de Nevers du premier grade, premier groupe ;

Mme Frédérique Rouchon-Lemetter, substitute du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Saint-Etienne.

Substitut du procureur de la République : M. Thierry Luchetta, substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Lille.


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Version 1

Tribunal de grande instance de Lyon

Vice-présidents du premier grade, premier groupe :

M. Jean-Marc Beurton, vice-président au tribunal de grande instance de Grenoble du premier grade, premier groupe ;

M. François Berger, vice-président chargé de l'instruction au tribunal de grande instance de Valence.

Vice-président chargé de l'instruction : M. Jacques Chauvot, vice-président chargé de l'instruction au tribunal de grande instance de Saint-Etienne.

Juges :

Mme Mireille Pouzin, épouse Quentin de Gromard, juge placée auprès du premier président de la cour d'appel de Lyon ;

M. Jean-Paul Bourjade, juge au tribunal de grande instance de Villefranche-sur-Saône, chargé du service du tribunal d'instance de Villefranche-sur-Saône.

Juge chargée du service du tribunal d'instance de Lyon : Mme Christine Foltzer, épouse Cossic, juge au tribunal de grande instance d'Evry, chargée du service du tribunal d'instance de Palaiseau.

Juge d'instruction : Mlle Karine Molco, substitute du procureur de la République près ledit tribunal.

Procureurs de la République adjoints :

M. Jean-Patrick Peju, vice-président au tribunal de grande instance de Nevers du premier grade, premier groupe ;

Mme Frédérique Rouchon-Lemetter, substitute du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Saint-Etienne.

Substitut du procureur de la République : M. Thierry Luchetta, substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Lille.