JORF n°77 du 31 mars 1990

Tribunal de grande instance de Paris

Vice-présidents:
Mme Anne-Marie Charbonnier, substitut chargé du secrétariat général du parquet général de la cour d'appel de Paris, en remplacement de M. Guigue;
M. André Potocki, substitut chargé du secrétariat général de la première présidence de la Cour de cassation, en remplacement de M. Perie.
Juges du second grade, second groupe:
Mme Jeanne Grillet, épouse Michaud, juge au tribunal de grande instance de Bobigny du second grade, second groupe, en remplacement de M. Mc Kee;
Mlle Claudine Royer, juge au tribunal de grande instance de Troyes chargé du service du tribunal d'instance de Troyes, en remplacement de M. Egret;
M. Michel Revel, substitut du second grade, premier groupe, à l'administration centrale du ministère de la justice, en remplacement de M.
Blandeyrac;
Mlle Royer est chargée du service du tribunal d'instance de Paris 12e arrondissement, en remplacement de M. Jean-Draeher.
Sont élevés au second grade du second groupe:
Mme Michèle Jenny;
Mme Sophie Potocki,
juges audit tribunal du second grade, premier groupe;
Mme Marie-France Bruneau;
Mlle Muriel Pollez,
juges audit tribunal chargés du service du tribunal d'instance du 10e arrondissement, du second grade, premier groupe;
M. Jean-Baptiste Avel, juge audit tribunal du second grade, second groupe,
est déchargé des fonctions de l'instruction.
Sont élevés au second grade du second groupe:
Mlle Marie-Christine Devidal;
M. Jean Alegre,
juges d'instruction audit tribunal, du second grade, premier groupe.
Substitut chargé du secrétariat de la présidence, du second grade, second groupe: M. Olivier Echappe, juge d'instruction audit tribunal, en remplacement de Mme Levon-Guerin.
Substitut du procureur de la République du second grade, second groupe: M.
Hervé Lehman, juge d'instruction au tribunal de grande instance de Bobigny,
en remplacement de M. Debus, détaché auprès de la ville de Strasbourg.
Sont élevés au second grade du second groupe:
M. Jean-François Gillet;
Mme Ghislaine Polge, épouse Destruel;
M. Paul Lhugnot;
M. Philippe Ferlet;
M. René Grouman;
M. François Reygrobellet;
M. Nicolas Blot,
substituts du procureur de la République près ledit tribunal, du second grade, premier groupe.
M. Pascal Chauvin, juge du second grade, premier groupe, est chargé des fonctions de l'instruction, en remplacement de M. Avel.
M. Philippe Jean-Draeher, juge du second grade, premier groupe, est déchargé du service du tribunal d'instance du 12e arrondissement et chargé des fonctions de l'instruction.


Historique des versions

Version 1

Tribunal de grande instance de Paris

Vice-présidents:

Mme Anne-Marie Charbonnier, substitut chargé du secrétariat général du parquet général de la cour d'appel de Paris, en remplacement de M. Guigue;

M. André Potocki, substitut chargé du secrétariat général de la première présidence de la Cour de cassation, en remplacement de M. Perie.

Juges du second grade, second groupe:

Mme Jeanne Grillet, épouse Michaud, juge au tribunal de grande instance de Bobigny du second grade, second groupe, en remplacement de M. Mc Kee;

Mlle Claudine Royer, juge au tribunal de grande instance de Troyes chargé du service du tribunal d'instance de Troyes, en remplacement de M. Egret;

M. Michel Revel, substitut du second grade, premier groupe, à l'administration centrale du ministère de la justice, en remplacement de M.

Blandeyrac;

Mlle Royer est chargée du service du tribunal d'instance de Paris 12e arrondissement, en remplacement de M. Jean-Draeher.

Sont élevés au second grade du second groupe:

Mme Michèle Jenny;

Mme Sophie Potocki,

juges audit tribunal du second grade, premier groupe;

Mme Marie-France Bruneau;

Mlle Muriel Pollez,

juges audit tribunal chargés du service du tribunal d'instance du 10e arrondissement, du second grade, premier groupe;

M. Jean-Baptiste Avel, juge audit tribunal du second grade, second groupe,

est déchargé des fonctions de l'instruction.

Sont élevés au second grade du second groupe:

Mlle Marie-Christine Devidal;

M. Jean Alegre,

juges d'instruction audit tribunal, du second grade, premier groupe.

Substitut chargé du secrétariat de la présidence, du second grade, second groupe: M. Olivier Echappe, juge d'instruction audit tribunal, en remplacement de Mme Levon-Guerin.

Substitut du procureur de la République du second grade, second groupe: M.

Hervé Lehman, juge d'instruction au tribunal de grande instance de Bobigny,

en remplacement de M. Debus, détaché auprès de la ville de Strasbourg.

Sont élevés au second grade du second groupe:

M. Jean-François Gillet;

Mme Ghislaine Polge, épouse Destruel;

M. Paul Lhugnot;

M. Philippe Ferlet;

M. René Grouman;

M. François Reygrobellet;

M. Nicolas Blot,

substituts du procureur de la République près ledit tribunal, du second grade, premier groupe.

M. Pascal Chauvin, juge du second grade, premier groupe, est chargé des fonctions de l'instruction, en remplacement de M. Avel.

M. Philippe Jean-Draeher, juge du second grade, premier groupe, est déchargé du service du tribunal d'instance du 12e arrondissement et chargé des fonctions de l'instruction.