Décret du 28 mars 2014

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Par décret du Président de la République en date du 28 mars 2014, sont nommées et titularisées en qualité de professeur des universités, au titre du 1° de l'article 46 (Modalités de recrutement des professeurs des universités) du décret n° 84-431 du 6 juin 1984 modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur désignés ci-après à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2013-2014 les personnes dont les noms suivent :

23e section

M. Chapron (Emmanuel), université Toulouse-II.

24e section

Mme Cunningham-Sabot (Emmanuèle), Ecole normale supérieure.

35e section

M. de Viron (Olivier), université de La Rochelle.

60e section

M. Moonen (Peter), université de Pau.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination de nouveaux professeurs des universités

Résumé. Le décret nomme quatre nouveaux professeurs des universités dans différentes institutions.

Par décret du Président de la République en date du 28 mars 2014, sont nommées et titularisées en qualité de professeur des universités, au titre du 1° de l'article 46 (Modalités de recrutement des professeurs des universités) du décret n° 84-431 du 6 juin 1984 modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur désignés ci-après à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2013-2014 les personnes dont les noms suivent :

23e section

M. Chapron (Emmanuel), université Toulouse-II.

24e section

Mme Cunningham-Sabot (Emmanuèle), Ecole normale supérieure.

35e section

M. de Viron (Olivier), université de La Rochelle.

60e section

M. Moonen (Peter), université de Pau.

Historique des versions

Source : Légifrance