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Décret du 27 juillet 2026

Le Président de la République,

Sur le rapport du Premier ministre et de la ministre des armées et des anciens combattants,

Vu la Constitution, notamment son article 13 ;

Vu le code de la défense ;

Vu le code général de la fonction publique, notamment son article R* 341-1 ;

Vu le décret n° 2009-1178 du 5 octobre 2009 modifié portant organisation de l'administration centrale du ministère de la défense ;

Le conseil des ministres entendu,

Décrète :

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modifications des règles de l'armée de terre

Résumé. Le décret du 27 juillet 2026 modifie les règles concernant l'armée de terre.

A. - ARMÉE DE TERRE

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Article 1

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Fin des fonctions d'un général dans l'armée

Résumé. Un général quitte son poste de directeur adjoint dans l'armée à partir du 1er septembre 2026.

Il est mis fin aux fonctions de directeur général adjoint des relations internationales et de la stratégie exercées par le général de corps d'armée Éric PELTIER, à compter du 1er septembre 2026.

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Décret sur l'armée de l'air et de l'espace

Résumé. Le décret du 27 juillet 2026 concerne l'armée de l'air et de l'espace.

B. - ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE

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Article 2

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Nomination et promotion d'un général de l'armée de l'air

Résumé. Un général de l'armée de l'air est nommé à un poste important et est promu.

M. le général de division aérienne du corps des officiers de l'air Sébastien VALLETTE est nommé directeur général adjoint des relations internationales et de la stratégie, à compter du 1er septembre 2026. Il est, pour prendre rang de la même date, élevé aux rang et appellation de général de corps aérien.

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Article 3

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Responsabilité de l'application du décret

Résumé. Le Premier ministre et la ministre des Armées sont chargés de faire respecter ce décret.

Le Premier ministre et la ministre des armées et des anciens combattants sont responsables, chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 27 juillet 2026.

Emmanuel MACRON

Par le Président de la République :

Le Premier ministre,

Sébastien LECORNU

La ministre des armées et des anciens combattants,

Catherine VAUTRIN

Décret du 27 juillet 2026
Article 1
Article 2
Article 3