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Titre III

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Chapitre III

Armée de l'air et de l'espace

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JORF n°0024 du 29 janvier 2025

Chapitre II : Marine

Article 6

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Attributions des chefs militaires dans l'Etat-major de la Marine

Résumé L'amiral Nicolas Vaujour dirige la Marine, le contre-amiral Benoit Rouvière s'occupe de la commission des navires, et le capitaine de vaisseau Julien Rigot le remplace en cas d'absence.

Etat-major de la marine.
Pour tous actes pris pour l'application du décret du 21 avril 2015 susvisé :
1° M. l'amiral Nicolas Vaujour, chef d'état-major de la marine ;
2° M. le contre-amiral Benoit Rouvière, président de la commission permanente des programmes et des essais des bâtiments de la flotte ;
3° M. le capitaine de vaisseau Julien Rigot, vice-président de la commission permanente des programmes et des essais des bâtiments de la flotte, en cas d'absence ou d'empêchement du président de la commission permanente des programmes et des essais des bâtiments de la flotte.

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Article 7

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Commandements d'arrondissement maritime pour l'autorisation de construction

Résumé Cet article nomme les officiers responsables d'autoriser des constructions près des postes de surveillance de la marine et des côtes.

Commandements d'arrondissement maritime.
Pour les décisions d'autorisation de construction dans l'étendue du champ de vue des postes électro-sémaphoriques de la marine nationale et des postes militaires de défense des côtes et de sécurité de la navigation mentionnées à l'article L. 5112-2 du code de la défense, dans le ressort de l'arrondissement maritime concerné :
1° M. le vice-amiral d'escadre Jean-François Quérat, commandant de l'arrondissement maritime Atlantique ;
2° M. le contre-amiral Cyril Palfray Aubin de Jaurias, adjoint au commandant de l'arrondissement maritime Atlantique ;
3° M. le vice-amiral d'escadre Christophe Lucas, commandant de l'arrondissement maritime Méditerranée ;
4° M. le contre-amiral Marcellin Régis Charpy, adjoint au commandant de l'arrondissement maritime Méditerranée ;
5° M. le vice-amiral d'escadre Benoît de Guibert, commandant de l'arrondissement maritime Manche-mer du Nord ;
6° M. le capitaine de vaisseau Marc Vincent de Paule, adjoint au commandant de l'arrondissement maritime Manche-mer du Nord.

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Article 8

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Aérodromes affectés à la Marine

Résumé Le vice-amiral et le capitaine de vaisseau décident de l'utilisation des aérodromes de la Marine.

Aérodromes affectés à titre principal au ministère de la défense pour les besoins de la marine.
Pour toutes les décisions d'autorisation mentionnées à l'article 2 de l'arrêté du 23 novembre 1962 relatif au classement des aérodromes suivant leur usage aéronautique et les conditions de leur utilisation :
1° M. le vice-amiral Serge Bordarier, commandant de la force de l'aéronautique navale ;
2° M. le capitaine de vaisseau Jean Pochon, chef d'état-major de la force de l'aéronautique navale.

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