JORF n°175 du 28 juillet 1991

- dans les zones viticoles A.O.C. Touraine des communes suivantes: Angé,
Bourré, Châteauvieux, Châtillon-sur-Cher, Chaumont-sur-Loire, Chémery,
Chissay-en-Touraine, Choussy, Contres, Couddes, Couffy, Faverolles-sur-Cher, Mareuil-sur-Cher, Méhers, Meusnes, Monthou-sur-Cher, Montrichard,
Noyers-sur-Cher, Oisly, Pontlevoy, Pouillé, Rilly-sur-Loire,
Saint-Aignan-sur-Cher, Saint-Georges-sur-Cher, Saint-Julien-de-Chédon,
Saint-Romain-sur-Cher, Sassay, Seigy, Soings-en-Sologne, Thenay, Thésée,
Valaire, Vallières-les-Grandes;
- dans les zones viticoles A.O.C. Touraine Mesland des communes suivantes:
Chouzy-sur-Cisse, Mesland, Molineuf, Monteaux, Onzain;
- dans les zones viticoles V.D.Q.S. Valençay de la commune de Selles-sur-Cher;
- dans les zones viticoles V.D.Q.S. Cheverny des communes suivantes:
Candé-sur-Beuvron, Cellettes, Cheverny, Chitenay, Cormeray, Cour-Cheverny,
Feings, Fougères-sur-Bièvre, Fresnes, Huisseau-sur-Cosson, Maslives, Les Montils, Montlivault, Mont-près-Chambord, Muides-sur-Loire, Ouchamps,
Saint-Claude-de-Diray, Saint-Dyé-sur-Loire, Sambin, Seur, Tour-en-Sologne,
Vineuil;
- dans les zones viticoles V.D.Q.S. Côteau du Vendômois des communes suivantes: Houssay, Lunay, Marcilly-en-Beauce, Mazange, Montoire-sur-le-Loir, Naveil, Les Roches-sur-le-Loir, Thoré-la-Rochette, Vendôme, Villiersfaux,
Villiers-sur-Loir;
Dans le département d'Indre-et-Loire, à cinquante ares dans le cas général, sauf dans les communes énumérées ci-après, où elle est fixée à dix ares:
Bourgueil, Benais, La Chapelle-sur-Loire, Chouzé-sur-Loire,
Ingrandes-de-Touraine, Restigné, Saint-Nicolas-de-Bourgueil, Saint-Patrice,
Avoine, Beaumont-en-Véron, Chinon, Cravant-les-Côteaux, Huismes, Panzoult,
Savigny-en-Véron, Montlouis-sur-Loire, Lussault-sur-Loire,
Saint-Martin-le-Beau, La Ville-aux-Dames, Athée-sur-Cher, Chenonceaux,
Chisseaux, Civray-de-Touraine, La Croix-en-Touraine, Dierre, Francueil,
Noisay, Rochecorbon, Vernou-sur-Brenne, Vouvray, Amboise, Chargé, Mosnes,
Nazelles-Négron, Pocé-sur-Cisse, Azay-le-Rideau, Bréhémont, La Chapelle-aux-Naux, Lignières-de-Touraine, Saint-Aubin-le-Dépeint,
Saint-Christophe-sur-le-Nais, Saint-Paterne-Racan, Villebourg et Parçay-Meslay.
Pour l'ensemble de ces départements, ce seuil est ramené à zéro dans le cas de parcelles enclavées au sens de l'article 682 du code civil.


Historique des versions

Version 1

- dans les zones viticoles A.O.C. Touraine des communes suivantes: Angé,

Bourré, Châteauvieux, Châtillon-sur-Cher, Chaumont-sur-Loire, Chémery,

Chissay-en-Touraine, Choussy, Contres, Couddes, Couffy, Faverolles-sur-Cher, Mareuil-sur-Cher, Méhers, Meusnes, Monthou-sur-Cher, Montrichard,

Noyers-sur-Cher, Oisly, Pontlevoy, Pouillé, Rilly-sur-Loire,

Saint-Aignan-sur-Cher, Saint-Georges-sur-Cher, Saint-Julien-de-Chédon,

Saint-Romain-sur-Cher, Sassay, Seigy, Soings-en-Sologne, Thenay, Thésée,

Valaire, Vallières-les-Grandes;

- dans les zones viticoles A.O.C. Touraine Mesland des communes suivantes:

Chouzy-sur-Cisse, Mesland, Molineuf, Monteaux, Onzain;

- dans les zones viticoles V.D.Q.S. Valençay de la commune de Selles-sur-Cher;

- dans les zones viticoles V.D.Q.S. Cheverny des communes suivantes:

Candé-sur-Beuvron, Cellettes, Cheverny, Chitenay, Cormeray, Cour-Cheverny,

Feings, Fougères-sur-Bièvre, Fresnes, Huisseau-sur-Cosson, Maslives, Les Montils, Montlivault, Mont-près-Chambord, Muides-sur-Loire, Ouchamps,

Saint-Claude-de-Diray, Saint-Dyé-sur-Loire, Sambin, Seur, Tour-en-Sologne,

Vineuil;

- dans les zones viticoles V.D.Q.S. Côteau du Vendômois des communes suivantes: Houssay, Lunay, Marcilly-en-Beauce, Mazange, Montoire-sur-le-Loir, Naveil, Les Roches-sur-le-Loir, Thoré-la-Rochette, Vendôme, Villiersfaux,

Villiers-sur-Loir;

Dans le département d'Indre-et-Loire, à cinquante ares dans le cas général, sauf dans les communes énumérées ci-après, où elle est fixée à dix ares:

Bourgueil, Benais, La Chapelle-sur-Loire, Chouzé-sur-Loire,

Ingrandes-de-Touraine, Restigné, Saint-Nicolas-de-Bourgueil, Saint-Patrice,

Avoine, Beaumont-en-Véron, Chinon, Cravant-les-Côteaux, Huismes, Panzoult,

Savigny-en-Véron, Montlouis-sur-Loire, Lussault-sur-Loire,

Saint-Martin-le-Beau, La Ville-aux-Dames, Athée-sur-Cher, Chenonceaux,

Chisseaux, Civray-de-Touraine, La Croix-en-Touraine, Dierre, Francueil,

Noisay, Rochecorbon, Vernou-sur-Brenne, Vouvray, Amboise, Chargé, Mosnes,

Nazelles-Négron, Pocé-sur-Cisse, Azay-le-Rideau, Bréhémont, La Chapelle-aux-Naux, Lignières-de-Touraine, Saint-Aubin-le-Dépeint,

Saint-Christophe-sur-le-Nais, Saint-Paterne-Racan, Villebourg et Parçay-Meslay.

Pour l'ensemble de ces départements, ce seuil est ramené à zéro dans le cas de parcelles enclavées au sens de l'article 682 du code civil.