JORF n°0049 du 27 février 2025

Décret du 26 février 2025

Le Président de la République,

Sur le rapport du Premier ministre et de la ministre d'État, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Vu le code de l'éducation, notamment ses articles L. 952-1 et L. 952-6 ;

Vu le code général de la fonction publique ;

Vu le décret n° 84-431 du 6 juin 1984 modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, notamment les 1°, 3° et 4° de son article 46 ;

Vu l'arrêté du 22 février 2024 fixant les nombres d'emplois offerts à la mutation, au détachement et au recrutement par concours des professeurs des universités et des maîtres de conférences jusqu'au 31 décembre 2024 ;

Vu les avis des instances compétentes des établissements ;

Vu l'avis favorable des sections compétentes du conseil national des universités,

Décrète :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nominations des professeurs des universités pour l'année 2024-2025

Résumé Six personnes deviennent professeurs dans différentes universités.

Les personnes dont les noms suivent sont nommées en qualité de professeur des universités titulaire au titre du 1° de l'article 46 du décret du 6 juin 1984 susvisé et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur désignés ci-après, à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2024-2025 :
16e section :
Mme Alice GOMEZ, université Lyon-I.
25e section :
M. Guillaume AUBRUN, université Lyon-I.
27e section :
Mme Cassia TROJAHN DOS SANTOS, université Grenoble Alpes.
28e section :
Mme Charlotte RIVIERE, université Lyon-I.
32e section :
M. Frédéric LEROUGE, université Lyon-I.
62e section :
M. David EDOUARD, université Lyon-I.
66e section :
M. Ichem MERTANI, université Lyon-I.

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Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination des professeurs des universités pour l'année 2024-2025

Résumé Des professeurs sont nommés et placés dans des universités pour l'année 2024-2025.

Les personnes dont les noms suivent sont nommées en qualité de professeur des universités titulaire au titre du 3° de l'article 46 du décret du 6 juin 1984 susvisé et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur désignés ci-après, à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2024-2025 :
28e section :
Mme Sophie CAZOTTES, Institut national des sciences appliquées de Lyon.
31e section :
M. Gilles BEDOUX, université Bretagne Sud.
60e section :
M. Laurent BRIANÇON, Institut national des sciences appliquées de Lyon.
61e section :
M. Guillaume VILLEMAUD, Institut national des sciences appliquées de Lyon.

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Article 3

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Nomination de professeurs des universités

Résumé Trois personnes sont nommées professeurs dans des universités pour l'année 2024-2025.

Les personnes dont les noms suivent sont nommées en qualité de professeur des universités titulaire au titre du 4° de l'article 46 du décret du 6 juin 1984 susvisé et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur désignés ci-après, à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2024-2025 :
28e section :
M. Jean-François DAYEN, université de Strasbourg.
61e section :
M. Nicolas DUCROS, Institut national des sciences appliquées de Lyon.
68e section :
Mme Anna ZAIDMAN-REMY, Institut national des sciences appliquées de Lyon.

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Article 4

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Responsabilité de l'application du décret

Résumé Le Premier ministre et les ministres de l'éducation doivent appliquer le décret et le publier au Journal officiel.

Le Premier ministre, la ministre d'État, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, et le ministre auprès de la ministre d'État, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche, sont responsables, chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 26 février 2025.

Emmanuel Macron

Par le Président de la République :

Le Premier ministre,

François Bayrou

La ministre d'État, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Élisabeth Borne

Le ministre auprès de la ministre d'État, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Philippe Baptiste