JORF n°104 du 4 mai 1990

Art. 1er. - Sont classées comme forêt de protection conformément aux dispositions du titre Ier du livre IV du code forestier, sous la dénomination de <<forêt de="" protection="" du="" massif="" prorel="">>, les parties de territoire des communes de Briançon, de Puy-Saint-Pierre et de Saint-Chaffrey (département des Hautes-Alpes) comprenant les parcelles cadastrales situées sur le plan au 1/10000 et figurant aux plans cadastraux et à l'état annexés (1) au présent décret, soit une surface totale de 372 ha 62 a 80 ca.</forêt>

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Art. 1er. - Sont classées comme forêt de protection conformément aux dispositions du titre Ier du livre IV du code forestier, sous la dénomination de <<forêt de protection du massif du Prorel>>, les parties de territoire des communes de Briançon, de Puy-Saint-Pierre et de Saint-Chaffrey (département des Hautes-Alpes) comprenant les parcelles cadastrales situées sur le plan au 1/10000 et figurant aux plans cadastraux et à l'état annexés (1) au présent décret, soit une surface totale de 372 ha 62 a 80 ca.