Décret du 25 octobre 2000

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Art. 16. - Service historique de l'armée de l'air :

M. Hugues Silvestre de Sacy, agent sur contrat, chef du service historique de l'armée de l'air, pour signer tous actes ressortissant à ses attributions.

TITRE V

DISPOSITIONS DIVERSES

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Art. 16. - Service historique de l'armée de l'air :

M. Hugues Silvestre de Sacy, agent sur contrat, chef du service historique de l'armée de l'air, pour signer tous actes ressortissant à ses attributions.

TITRE V

DISPOSITIONS DIVERSES

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