Section précédente

Section parente

Section suivante

Décret du 25 mars 2026

Le Président de la République,

Sur le rapport du Premier ministre et de la ministre de la culture,

Vu la Constitution, notamment son article 13 ;

Vu le code général de la fonction publique, notamment ses articles L. 341-1 et R.* 341-1 ;

Vu le décret n° 2009-1393 du 11 novembre 2009 modifié relatif aux missions et à l'organisation de l'administration centrale du ministère de la culture et de la communication, notamment ses articles 1er

et 2 ;

Le conseil des ministres entendu,

Décrète :

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination au ministère de la Culture

Résumé. Jérôme Rivoisy est nommé secrétaire général du ministère de la Culture à partir du 7 avril 2026.

M. Jérôme RIVOISY est nommé secrétaire général du ministère de la culture, à compter du 7 avril 2026.

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Responsabilité de l'application du décret

Résumé. Le Premier ministre et la ministre de la culture doivent s'assurer que ce décret est bien appliqué.

Le Premier ministre et la ministre de la culture sont responsables, chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 25 mars 2026.

Emmanuel Macron

Par le Président de la République :

Le Premier ministre,

Sébastien Lecornu

La ministre de la culture,

Catherine Pégard

Décret du 25 mars 2026
Article 1
Article 2