Décret du 23 décembre 1970

Article Annexe

Créé le 31 décembre 1970 · En vigueur depuis le 1 janvier 2020

Universités

Unités d'enseignement et de recherche

Paris-XII

Centre hospitalier et universitaire de Créteil.

Amiens

Médecine et pharmacie.

Besançon

Sciences médicales et pharmaceutiques.

Bordeaux-II

Sciences médicales I.

Caen

Médecine.

Dijon

Médecine.

Limoges

Sciences médicales et pharmaceutiques.

Lyon-I

Médecine E.-Herriot A.

Médecine E.-Herriot B.

Médecine Croix-Rousse.

Médecine Sainte-Eugénie.

Saint-Etienne

Médecine.

Nancy-I

Sciences médicales A.

Sciences médicales B.

Nantes

Médecine et technique médicales.

C. U. Angers

Sciences médicales et pharmaceutiques.

Nice

Médecine.

Tours

Médecine.

Poitiers

Médecine et pharmacie.

Reims

Médecine.

Rennes-I

Clinique et thérapeutique médicales.

Brest

Sciences médicales.

Rouen

Médecine et pharmacie.

Toulouse-III

Sciences médicales (Purpan).

Sciences médicales (Rangueil).

.

Historique des versions

En vigueur depuis le mercredi 1 janvier 2020

Modifié parDécret n°2019-1131 du 5 novembre 2019art. 18

Universités

Unités d'enseignement et de recherche

Paris-

XII

Centre hospitalier et universitaire de Créteil.

Amiens

Médecine et pharmacie.

Besançon

Sciences médicales et pharmaceutiques.

Bordeaux-II

Sciences médicales I.

Caen

Médecine.

Dijon

Médecine.

Limoges

Sciences médicales et pharmaceutiques.

Lyon-I

Médecine E.-Herriot A.

Médecine E.-Herriot B.

Médecine Croix-Rousse.

Médecine Sainte-Eugénie.

Saint-Etienne

Médecine.

Nancy-I

Sciences médicales A.

Sciences médicales B.

Nantes

Médecine et technique médicales.

C. U. Angers

Sciences médicales et pharmaceutiques.

Nice

Médecine.

Tours

Médecine.

Poitiers

Médecine et pharmacie.

Reims

Médecine.

Rennes-I

Clinique et thérapeutique médicales.

Brest

Sciences médicales.

Rouen

Médecine et pharmacie.

Toulouse-III

Sciences médicales (Purpan).

Sciences médicales (Rangueil).

.

Cette version n'est jamais entrée en vigueur.

Modifié parDécret n°2019-209 du 20 mars 2019art. 15

Universités

Unités d'enseignement et de recherche

Paris-

XI

Centre hospitalier et universitaire Kremlin-Bicêtre.

Paris-XII

Centre hospitalier et universitaire de Créteil.

Amiens

Médecine et pharmacie.

Besançon

Sciences médicales et pharmaceutiques.

Bordeaux-II

Sciences médicales I.

Caen

Médecine.

Dijon

Médecine.

Limoges

Sciences médicales et pharmaceutiques.

Lyon-I

Médecine E.-Herriot A.

Médecine E.-Herriot B.

Médecine Croix-Rousse.

Médecine Sainte-Eugénie.

Saint-Etienne

Médecine.

Nancy-I

Sciences médicales A.

Sciences médicales B.

Nantes

Médecine et technique médicales.

C. U. Angers

Sciences médicales et pharmaceutiques.

Nice

Médecine.

Tours

Médecine.

Poitiers

Médecine et pharmacie.

Reims

Médecine.

Rennes-I

Clinique et thérapeutique médicales.

Brest

Sciences médicales.

Rouen

Médecine et pharmacie.

Toulouse-III

Sciences médicales (Purpan).

Sciences médicales (Rangueil).

.

En vigueur du lundi 1 janvier 2018 au mardi 31 décembre 2019

Modifié parDÉCRET n°2015-1132 du 11 septembre 2015art. 12 (VT)Décret n°2017-1329 du 11 septembre 2017art. 13

Universités

Unités d'enseignement et de recherche

Paris-V

Centre hospitalier et universitaire Cochin-Port-Royal.

Centre hospitalier et universitaire Necker-Enfants-Malades (et centre national de transfusion

Centre hospitalier et universitaire de Paris Ouest.

Paris-

VII

Centre hospitalier et universitaire Bichat-Beaujon.

Centre hospitalier et universitaire Lariboisière-Saint-Louis.

Paris-XI

Centre hospitalier et universitaire Kremlin-Bicêtre.

Paris-XII

Centre hospitalier et universitaire de Créteil.

Amiens

Médecine et pharmacie.

Besançon

Sciences médicales et pharmaceutiques.

Bordeaux-II

Sciences médicales I.

Caen

Médecine.

Dijon

Médecine.

Limoges

Sciences médicales et pharmaceutiques.

Lyon-I

Médecine E.-Herriot A.

Médecine E.-Herriot B.

Médecine Croix-Rousse.

Médecine Sainte-Eugénie.

Saint-Etienne

Médecine.

Nancy-I

Sciences médicales A.

Sciences médicales B.

Nantes

Médecine et technique médicales.

C. U. Angers

Sciences médicales et pharmaceutiques.

Nice

Médecine.

Tours

Médecine.

Poitiers

Médecine et pharmacie.

Reims

Médecine.

Rennes-I

Clinique et thérapeutique médicales.

Brest

Sciences médicales.

Rouen

Médecine et pharmacie.

Toulouse-III

Sciences médicales (Purpan).

Sciences médicales (Rangueil).

.

En vigueur du mercredi 13 septembre 2017 au dimanche 31 décembre 2017

Modifié parDécret n°2017-1329 du 11 septembre 2017art. 13

Universités

Unités d'enseignement et de recherche

Paris-V

Centre hospitalier et universitaire Cochin-Port-Royal.

Centre hospitalier et universitaire Necker-Enfants-Malades (et centre national de transfusion

Centre hospitalier et universitaire de Paris Ouest.

Paris-VI

Centre hospitalier et universitaire Saint-Antoine.

Centre hospitalier et universitaire Pitié-Salpêtrière.

Centre hospitalier et universitaire Broussais.

Paris-VII

Centre hospitalier et universitaire Bichat-Beaujon.

Centre hospitalier et universitaire Lariboisière-Saint-Louis.

Paris-XI

Centre hospitalier et universitaire Kremlin-Bicêtre.

Paris-XII

Centre hospitalier et universitaire de Créteil.

Amiens

Médecine et pharmacie.

Besançon

Sciences médicales et pharmaceutiques.

Bordeaux-II

Sciences médicales I.

Caen

Médecine.

Dijon

Médecine.

Lille-II

Médecine I.

Médecine II.

Limoges

Sciences médicales et pharmaceutiques.

Lyon-I

Médecine E.-Herriot A.

Médecine E.-Herriot B.

Médecine Croix-Rousse.

Médecine Sainte-Eugénie.

Saint-Etienne

Médecine.

Nancy-I

Sciences médicales A.

Sciences médicales B.

Nantes

Médecine et technique médicales.

C. U. Angers

Sciences médicales et pharmaceutiques.

Nice

Médecine.

Tours

Médecine.

Poitiers

Médecine et pharmacie.

Reims

Médecine.

Rennes-I

Clinique et thérapeutique médicales.

Brest

Sciences médicales.

Rouen

Médecine et pharmacie.

Toulouse-III

Sciences médicales (Purpan).

Sciences médicales (Rangueil).

.

En vigueur du vendredi 1 janvier 2016 au mardi 12 septembre 2017

Modifié parDÉCRET n°2015-1132 du 11 septembre 2015art. 12 (VT)

Universités

Unités d'enseignement et de recherche

Paris-V

Centre hospitalier et universitaire Cochin-Port-Royal.

Centre hospitalier et universitaire Necker-Enfants-Malades (et centre national de transfusion

Centre hospitalier et universitaire de Paris Ouest.

Paris-VI

Centre hospitalier et universitaire Saint-Antoine.

Centre hospitalier et universitaire Pitié-Salpêtrière.

Centre hospitalier et universitaire Broussais.

Paris-VII

Centre hospitalier et universitaire Bichat-Beaujon.

Centre hospitalier et universitaire Lariboisière-Saint-Louis.

Paris-XI

Centre hospitalier et universitaire Kremlin-Bicêtre.

Paris-XII

Centre hospitalier et universitaire de Créteil.

Aix-Marseille-II

Médecine.

Amiens

Médecine et pharmacie.

Besançon

Sciences médicales et pharmaceutiques.

Bordeaux-II

Sciences médicales I.

Caen

Médecine.

Clermont-Ferrand

Médecine.

Dijon

Médecine.

Lille-II

Médecine I.

Médecine II.

Limoges

Sciences médicales et pharmaceutiques.

Lyon-I

Médecine E.-Herriot A.

Médecine E.-Herriot B.

Médecine Croix-Rousse.

Médecine Sainte-Eugénie.

Saint-Etienne

Médecine.

Montpellier-I

Médecine.

Nancy-I

Sciences médicales A.

Sciences médicales B.

Nantes

Médecine et technique médicales.

C. U. Angers

Sciences médicales et pharmaceutiques.

Nice

Médecine.

Tours

Médecine.

Poitiers

Médecine et pharmacie.

Reims

Médecine.

Rennes-I

Clinique et thérapeutique médicales.

Brest

Sciences médicales.

Rouen

Médecine et pharmacie.

Strasbourg-I

Sciences médicales.

Toulouse-III

Sciences médicales (Purpan).

Sciences médicales (Rangueil).

.

En vigueur du mercredi 1 janvier 2014 au jeudi 31 décembre 2015

Modifié parDécret n°2013-805 du 3 septembre 2013art. 9 (V)

Universités

Unités d'enseignement et de recherche

Paris-V

Centre hospitalier et universitaire Cochin-Port-Royal.

Centre hospitalier et universitaire Necker-Enfants-Malades (et centre national de transfusion

Centre hospitalier et universitaire de Paris Ouest.

Paris-VI

Centre hospitalier et universitaire Saint-Antoine.

Centre hospitalier et universitaire Pitié-Salpêtrière.

Centre hospitalier et universitaire Broussais.

Paris-VII

Centre hospitalier et universitaire Bichat-Beaujon.

Centre hospitalier et universitaire Lariboisière-Saint-Louis.

Paris-XI

Centre hospitalier et universitaire Kremlin-Bicêtre.

Paris-XII

Centre hospitalier et universitaire de Créteil.

Aix-Marseille-II

Médecine.

Amiens

Médecine et pharmacie.

Besançon

Sciences médicales et pharmaceutiques.

Bordeaux-II

Sciences médicales I.

Caen

Médecine.

Clermont-Ferrand

Médecine.

Dijon

Médecine.

Grenoble-I

Sciences biologiques et médicales 2° et 3°cycle.

Lille-II

Médecine I.

Médecine II.

Limoges

Sciences médicales et pharmaceutiques.

Lyon-I

Médecine E.-Herriot A.

Médecine E.-Herriot B.

Médecine Croix-Rousse.

Médecine Sainte-Eugénie.

Saint-Etienne

Médecine.

Montpellier-I

Médecine.

Nancy-I

Sciences médicales A.

Sciences médicales B.

Nantes

Médecine et technique médicales.

C. U. Angers

Sciences médicales et pharmaceutiques.

Nice

Médecine.

Tours

Médecine.

Poitiers

Médecine et pharmacie.

Reims

Médecine.

Rennes-I

Clinique et thérapeutique médicales.

Brest

Sciences médicales.

Rouen

Médecine et pharmacie.

Strasbourg-I

Sciences médicales.

Toulouse-III

Sciences médicales (Purpan).

Sciences médicales (Rangueil).

.

En vigueur du jeudi 31 décembre 1970 au mardi 31 décembre 2013

Universités

Unités d'enseignement et de recherche

Paris-V

Centre hospitalier et universitaire Cochin-Port-Royal.

Centre hospitalier et universitaire Necker-Enfants-Malades (et centre national de transfusion sanguine).

Centre hospitalier et universitaire de Paris Ouest.

Paris-VI

Centre hospitalier et universitaire Saint-Antoine.

Centre hospitalier et universitaire Pitié-Salpêtrière.

Centre hospitalier et universitaire Broussais.

Paris-VII

Centre hospitalier et universitaire Bichat-Beaujon.

Centre hospitalier et universitaire Lariboisière-Saint-Louis.

Paris-XI

Centre hospitalier et universitaire Kremlin-Bicêtre.

Paris-XII

Centre hospitalier et universitaire de Créteil.

Aix-Marseille-II

Médecine.

Amiens

Médecine et pharmacie.

Besançon

Sciences médicales et pharmaceutiques.

Bordeaux-II

Sciences médicales I.

Sciences médicales II.

Sciences médicales III.

Caen

Médecine.

Clermont-Ferrand

Médecine.

Dijon

Médecine.

Grenoble-I

Sciences biologiques et médicales 2° et 3°cycle.

Lille-II

Médecine I.

Médecine II.

Limoges

Sciences médicales et pharmaceutiques.

Lyon-I

Médecine E.-Herriot A.

Médecine E.-Herriot B.

Médecine Croix-Rousse.

Médecine Sainte-Eugénie.

Saint-Etienne

Médecine.

Montpellier-I

Médecine.

Nancy-I

Sciences médicales A.

Sciences médicales B.

Nantes

Médecine et technique médicales.

C. U. Angers

Sciences médicales et pharmaceutiques.

Nice

Médecine.

Tours

Médecine.

Poitiers

Médecine et pharmacie.

Reims

Médecine.

Rennes-I

Clinique et thérapeutique médicales.

Brest

Sciences médicales.

Rouen

Médecine et pharmacie.

Strasbourg-I

Sciences médicales.

Toulouse-III

Sciences médicales (Purpan).

Sciences médicales (Rangueil).

.