Décrète:

A. - Gendarmerie nationale

Art. 1er. - Sont admis dans la 2e section du cadre des officiers généraux,
par anticipation et sur leur demande:

A compter du 1er juillet 1991

M. le général de brigade Besson (Robert, Hippolyte, Raymond, Armand).
M. le général de brigade Marion (Jean-Claude, Edouard, Gustave).

B. - Armée de terre

Art. 2. - Sont admis dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre, par anticipation et sur leur demande:

A compter du 29 juin 1991

M. le général de brigade Perrier-Gros-Claude (Jean).

A compter du 1er juillet 1991

M. le général de brigade de Bourdoncle de Saint Salvy (Alain, Marie, Joseph, Marcel).

Art. 3. - Sont promu ou nommés dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre:

Pour prendre rang du 1er mai 1991

Au grade de général de division

M. le général de brigade Brutin (Paul).

Au grade de général de brigade

M. le colonel de l'infanterie Most (Lucien, Gaston, Jacques). Maintenu dans ses fonctions.
M. le colonel du cadre spécial Rondot (Philippe, Marie, Louis, Henri).
Maintenu dans ses fonctions.

Art. 4. - M. le général de division Mouscardès (Jean, Charles) est nommé gouverneur militaire de Marseille, commandant la circonscription militaire de défense de Marseille, à compter du 1er juillet 1991.
M. le général de division Janvier (Bernard, Louis, Antonin) est nommé chargé de mission auprès du général chef d'état-major des armées à compter du 1er mai 1991. Il prendra les fonctions de commandant la 6e division légère blindée à compter du 1er juin 1991.
M. le général de division Brutin (Paul) est nommé chargé de mission auprès du général chef d'état-major des armées à compter du 1er mai 1991.
M. le général de brigade Billot (Michel, Joseph, Louis, Marie) est nommé commandant la 9e division d'infanterie de marine et la 33e division militaire territoriale à compter du 1er juin 1991.
M. le général de brigade Bâton (Jacques, Alfred, Louis) est nommé chef du bureau des officiers généraux à compter du 1er mai 1991.

C. - Marine

Art. 5. - Est promu dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine, avec maintien dans ses fonctions:

Pour prendre rang du 1er juin 1991

Au grade de vice-amiral

M. le contre-amiral Le Ciclé (Marcel, Louis, Julien).

Art. 6. - Est nommé dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine, avec maintien dans ses fonctions:

Pour prendre rang du 1er juin 1991

Au grade de contre-amiral

M. le capitaine de vaisseau Argouse (Pierre, Maurice, Georges).

Art. 7. - Sont nommés dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine:

Au grade de contre-amiral

A compter du 16 septembre 1991

M. le capitaine de vaisseau Stéphan (Christophe, Pierre).

A compter du 20 septembre 1991

M. le capitaine de vaisseau Faugère (Marc, Claude).

A compter du 30 septembre 1991

M. le capitaine de vaisseau Laurent (François, Jacques).
M. le capitaine de vaisseau Balastre (Gérard, Marie, Georges).

D. - Armée de l'air

Art. 8. - Le général de brigade aérienne Chrétien (Jean-Loup, Jacques,
Marie), en service détaché auprès du Centre national des études spatiales,
est réintégré dans les cadres du corps des officiers de l'air à compter du 1er mai 1991.

Art. 9. - Sont promus ou nommés dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air, avec maintien dans leurs fonctions:

Pour prendre rang du 1er mai 1991

Au grade de général de division aérienne

M. le général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air Baratte (Gérard, Léon).

M. le général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air Gressé (Jean-Marie, René).

Au grade de général de brigade aérienne

M. le colonel du corps des officiers de l'air Fontaine (Christian,
Alexandre).
M. le colonel du corps des officiers de l'air Javouhey(Bernard, Jacques).
M. le colonel du corps des officiers de l'air Perret (René, Louis, Jean).
M. le colonel du corps des officiers mécaniciens de l'air Leichtnam (José,
Marie, Georges).
M. le colonel du corps des officiers mécaniciens de l'airLardeux (Francis,
Hyacinthe, Marie).

Art. 10. - M. le général de division aérienne Douin (Jean-Philippe) est nommé sous-chef d'état-major des armées à compter du 1er mai 1991.
M. le général de brigade aérienne Coppin (Yvon, Pierre, Emmanuel) est nommé commandant des forces françaises stationnées à Djibouti à compter du 1er mai 1991.

E. - Service de santé des armées

Art. 11. - Est admis dans la 2e section du cadre des officiers généraux, par anticipation et sur sa demande:

A compter du 9 septembre 1991

M. le médecin général, médecin chef des services de classe normale Vincent (Michel, André).

Art. 12. - Les rang et prérogatives de général de brigade avec appellation de médecin général sont conférés dans la 2e section du cadre des officiers généraux:

A compter du 1er août 1991

A M. le médecin chef des services de classe normale Perrault (Gérard,
Henri).

Art. 13. - M. le médecin général, médecin chef des services de classe normale Stipon (Jean, Pierre, André) est nommé directeur du service de santé de la 3e région militaire à compter du 1er mai 1991.

F. - Délégation générale pour l'armement

Art. 14. - M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Laget (Alexandre, Pierre), placé en position de service détaché auprès de l'agence Otan de gestion du programme ACCS (NACMA), est réintégré dans les cadres à compter du 1er août 1991 et, à la même date, admis par anticipation et sur sa demande dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement.

Art. 15. - Sont admis dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement, par anticipation et sur leur demande:

A compter du 1er juillet 1991

M. l'ingénieur général de 1re classe de l'armement Givois (Georges, René,
Jean, Marie).
M. l'ingénieur général de 1re classe de l'armement Fouesnant (Louis,
Constant, Albert).
M. l'ingénieur général de 1re classe de l'armement Thévenin (Michel, Jean).

Art. 16. - Le Premier ministre et le ministre de la défense sont chargés,
chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de laRépublique française.