Art. 4. - M. le général de division Mouscardès (Jean, Charles) est nommé gouverneur militaire de Marseille, commandant la circonscription militaire de défense de Marseille, à compter du 1er juillet 1991.
M. le général de division Janvier (Bernard, Louis, Antonin) est nommé chargé de mission auprès du général chef d'état-major des armées à compter du 1er mai 1991. Il prendra les fonctions de commandant la 6e division légère blindée à compter du 1er juin 1991.
M. le général de division Brutin (Paul) est nommé chargé de mission auprès du général chef d'état-major des armées à compter du 1er mai 1991.
M. le général de brigade Billot (Michel, Joseph, Louis, Marie) est nommé commandant la 9e division d'infanterie de marine et la 33e division militaire territoriale à compter du 1er juin 1991.
M. le général de brigade Bâton (Jacques, Alfred, Louis) est nommé chef du bureau des officiers généraux à compter du 1er mai 1991.