Décret du 19 octobre 2023
Titre III : ARMÉES
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Organisation des armées
Résumé. Ce décret organise les règles de gestion des armées de terre, marine et air/space, notamment pour les bases militaires et les urgences.
Titre III : ARMÉES
Chapitre Ier : Armée de terre
Chapitre II : Marine
Chapitre III : Armée de l'air et de l'espace