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Décret du 19 mars 2012

portant promotions et nominations dans la 1re section et la 2e section, nomination au titre du congé du personnel navigant et affectation d'officiers généraux

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Promotions d'officiers dans les armées

Résumé. Le décret du 19 mars 2012 annonce des promotions d'officiers dans l'armée de terre, la marine nationale et l'armée de l'air.

Le Président de la République,
Sur le rapport du Premier ministre et du ministre de la défense et des anciens combattants,
Vu l'article 13 de la Constitution ;
Le conseil des ministres entendu,
Décrète :

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Décret sur l'armée de terre

Résumé. Le décret du 19 mars 2012 concerne l'armée de terre.

A. ― ARMÉE DE TERRE

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Promotions d'officiers généraux dans l'armée de terre

Résumé. Un décret du 19 mars 2012 annonce des promotions dans l'armée de terre.

Sont promus ou nommé dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre :

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Promotion d'officiers dans l'armée de terre

Résumé. Le décret du 19 mars 2012 promouvait plusieurs officiers de l'armée de terre à des grades supérieurs, comme général de division ou général de brigade.

Pour prendre rang du 1er avril 2012
Au grade de général de division

M. le général de brigade Tramond (Olivier, Jean, Pierre), maintenu dans ses fonctions.
M. le général de brigade Bruder (Bernard, Gilbert, Henri), maintenu dans ses fonctions.
M. le général de brigade Bras (Philippe, Claude), maintenu dans ses fonctions.
M. le général de brigade Houitte de la Chesnais (Bertrand, Marie, Joseph), maintenu dans ses fonctions.

Au grade de général de brigade

M. le colonel de l'arme blindée cavalerie Hautecloque-Raysz (Eric, André, Didier, Régis), nommé chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées à la même date.

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Promotions d'officiers généraux dans l'armée de terre

Résumé. Le décret du 19 mars 2012 annonce des promotions d'officiers généraux dans l'armée de terre.

Sont promus ou nommé dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre :

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Promotions d'officiers dans l'armée et la marine

Résumé. Le décret du 19 mars 2012 annonce les promotions de plusieurs officiers de l'armée de terre et de la marine nationale.

Au grade de général de division
Pour prendre rang du 1er avril 2012

M. le général de brigade Bauchet (Michel, Daniel).

Pour prendre rang du 1er mai 2012

M. le général de brigade Laporte-Many (Henri, Raymond, François, Michel, Edouard).

Au grade de général de brigade
Pour prendre rang du 1er mai 2012

M. le colonel de l'infanterie Amélineau (François, Gérard).

B. ― MARINE NATIONALE

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Promotion d'officiers généraux de la marine

Résumé. Le décret du 19 mars 2012 nomme des officiers généraux de la marine, avec maintien dans leurs fonctions.

Sont promu ou nommé dans la 1re section des officiers généraux de la marine, avec maintien dans leurs fonctions :

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Promotions dans la Marine Nationale

Résumé. Deux officiers de marine sont promus aux grades de vice-amiral et contre-amiral, avec des dates d'effet en avril et mai 2012.

Au grade de vice-amiral
Pour prendre rang du 1er avril 2012

M. le contre-amiral de Lastic Saint Jal (François, Emmanuel).

Au grade de contre-amiral
Pour prendre rang du 1er mai 2012

M. le capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine Deméocq (Bruno, Henri, Pierre).

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Nomination d'un nouveau commandant pour les forces sous-marines

Résumé. Le vice-amiral de Coriolis est nommé commandant des forces sous-marines et de la force océanique stratégique à partir du 4 avril 2012.

Le vice-amiral de Coriolis (Charles-Edouard, Hubert, Marie, Jean) est nommé commandant des forces sous-marines et de la force océanique stratégique à compter du 4 avril 2012.

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Nomination d'un nouveau commandant pour les forces sous-marines

Résumé. Le décret du 19 mars 2012 nomme un nouveau commandant pour les forces sous-marines et la force océanique stratégique de l'armée de l'air.

C. ― ARMÉE DE L'AIR

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Nomination dans l'armée de l'air

Résumé. Un décret nomme un nouveau responsable pour le congé du personnel navigant de l'armée de l'air.

Est nommé au titre du congé du personnel navigant de l'armée de l'air :

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Promotion d'un colonel à général de brigade aérienne

Résumé. Le colonel Carlos Emmanuel Martinez est promu au grade de général de brigade aérienne, avec effet à partir du 26 avril 2012.

Au grade de général de brigade aérienne
Pour prendre rang du 26 avril 2012

M. le colonel du corps des officiers de l'air Martinez (Carlos, Emmanuel).

D. ― DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT

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Nomination d'un officier général dans le corps des ingénieurs de l'armement

Résumé. Un officier est nommé dans la première section des officiers généraux du corps des ingénieurs de l'armement, tout en continuant ses fonctions actuelles.

Est nommé dans la 1re section des officiers généraux du corps des ingénieurs de l'armement, avec maintien dans ses fonctions :

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Promotion d'un ingénieur en chef de l'armement

Résumé. Un ingénieur en chef de l'armement est promu au grade d'ingénieur général de 2e classe, avec effet à partir du 1er mai 2012.

Au grade d'ingénieur général de 2e classe
Pour prendre rang du 1er mai 2012

M. l'ingénieur en chef de l'armement Henry (Lionel, Laurent, Philippe, Marie).

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Nomination d'un officier dans le corps des ingénieurs de l'armement

Résumé. Un officier est nommé dans un corps d'ingénieurs de l'armement et garde son poste.

Est nommé dans la 1re section des officiers généraux du corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement, avec maintien dans ses fonctions :

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Promotion d'un ingénieur en chef de l'armement

Résumé. Un ingénieur en chef de l'armement est promu au grade supérieur, avec effet à partir du 1er avril.

Au grade d'ingénieur général de 2e classe
Pour prendre rang du 1er avril 2012

M. l'ingénieur en chef de 1re classe des études et techniques de l'armement Jézéquel (Eric, Jean, François).

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Application du décret sur les nominations militaires

Résumé. Le Premier ministre et le ministre de la défense sont chargés d'appliquer ce décret sur les nominations militaires.

Le Premier ministre et le ministre de la défense et des anciens combattants sont responsables, chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 19 mars 2012.

Nicolas Sarkozy

Par le Président de la République :

Le Premier ministre,

François Fillon

Le ministre de la défense

et des anciens combattants,

Gérard Longuet

Décret du 19 mars 2012
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Article 7
Article 8