ARMÉE DE TERRE
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JORF n°0144 du 20 juin 2024
Décret du 19 juin 2024
Le Président de la République,
Sur le rapport du Premier ministre et du ministre des armées,
Vu la Constitution, notamment son article 13 ;
Vu le code de la défense ;
Vu le décret n° 85-779 du 24 juillet 1985 portant application de l'article 25 de la loi n° 84-16 du 11 janvier 1984 fixant les emplois supérieurs pour lesquels la nomination est laissée à la décision du Gouvernement ;
Vu le décret n° 2009-1178 du 5 octobre 2009 modifié portant organisation de l'administration centrale du ministère de la défense ;
Le conseil des ministres entendu,
Décrète :
Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Nomination et fin de fonctions du directeur des ressources humaines de l'armée de terre
Résumé Le général Marc CONRUYT quitte son poste de directeur des ressources humaines de l'armée de terre le 1er août 2024 pour partir à la retraite.
Il est mis fin aux fonctions de directeur des ressources humaines de l'armée de terre exercées par M. le général de corps d'armée Marc CONRUYT, admis dans la 2e section des officiers généraux à compter du 1er août 2024.
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Article 2
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Nomination du directeur des ressources humaines de l'armée de terre
Résumé M. Frédéric GOUT devient le nouveau directeur des ressources humaines de l'armée de terre à partir du 1er août 2024.
M. le général de corps d'armée Frédéric GOUT est nommé directeur des ressources humaines de l'armée de terre à compter du 1er août 2024.
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Article 3
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Responsabilité de l'application du décret
Résumé Le Premier ministre et le ministre des armées doivent s'assurer que le décret soit suivi, puis publié dans le journal officiel.
Le Premier ministre et le ministre des armées sont responsables, chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 19 juin 2024.
Emmanuel Macron
Par le Président de la République :
Le Premier ministre,
Gabriel Attal
Le ministre des armées,
Sébastien Lecornu