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Décret du 19 février 2026

Le Président de la République,

Sur le rapport du Premier ministre et du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'espace,

Vu le code de l'éducation, notamment ses articles L. 952-1 et L. 952-6 ;

Vu le code général de la fonction publique ;

Vu le décret n° 84-431 du 6 juin 1984 modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences ;

Vu le décret n° 85-733 du 17 juillet 1985 modifié relatif aux maîtres de conférences et professeurs des universités associés ou invités ;

Vu le décret du 16 décembre 2025 portant nomination et affectation (enseignement supérieur) publié au Journal officiel de la République française du 18 décembre 2025 (NOR : ESRH2531132D) ;

Vu les avis des instances compétentes des établissements ;

Vu les propositions des chefs d'établissement,

Décrète :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination d'un professeur des universités associé

Résumé. M. Jerzy PYSIAK est nommé professeur associé à temps plein à l'université Sorbonne Université pour trois ans.

M. Jerzy PYSIAK est nommé en qualité de professeur des universités associé à temps plein à l'université Sorbonne Université pour une durée de trois ans, à compter de la date de son installation au cours de l'année universitaire 2025-2026.
Au terme de cette période, l'intéressé pourra être renouvelé dans ses fonctions par arrêté de la présidente de l'établissement.

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Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination d'un professeur des universités

Résumé. Un professeur est nommé pour trois ans dans une université parisienne.

Le décret du 16 décembre 2025 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
1° A l'article 1er, les mots : « M. Nil SYMCHOWICZ, Université Paris-Panthéon-Assas. » sont supprimés ;
2° Après l'article 1er , il est inséré un article 1er bis rédigé comme suit :

« Art. 1 bis. - M. Nil SYMCHOWICZ est nommé en qualité de professeur des universités associé à temps plein à l'Université Paris-Panthéon-Assas pour une durée de trois ans, à compter de la date de son installation au cours de l'année universitaire 2025-2026. »

1 version

Article 3

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Responsabilité de l'application du décret

Résumé. Le Premier ministre et le ministre de l'enseignement supérieur sont chargés de faire respecter ce décret.

Le Premier ministre et le ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'espace sont responsables, chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

1 version

Fait le 19 février 2026.

Emmanuel Macron

Par le Président de la République :

Le Premier ministre,

Sébastien Lecornu

Le ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'espace,

Philippe Baptiste

Décret du 19 février 2026
Article 1
Article 2
Article 3