JORF n°0043 du 20 février 2025

Décret du 18 février 2025

Le Président de la République,

Sur le rapport du Premier ministre et de la ministre d'État, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Vu le code de l'éducation, notamment ses articles L. 952-1 et L. 952-6 ;

Vu le code général de la fonction publique ;

Vu le décret n° 84-431 du 6 juin 1984 modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, notamment le 1° et le 3° de l'article 46 ;

Vu le décret du 23 octobre 2024 publié au Journal officiel de la République française du 25 octobre 2024 sous le NOR : ESRH2425524D portant nomination et affectation (enseignement supérieur) ;

Vu l'arrêté du 24 février 2024 fixant les nombres d'emplois offerts à la mutation, au détachement et au recrutement par concours des professeurs des universités et des maîtres de conférences jusqu'au 31 décembre 2024 ;

Vu les avis des instances compétentes des établissements ;

Vu l'avis favorable des sections compétentes du Conseil national des universités,

Décrète :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination de professeurs des universités

Résumé Des professeurs sont nommés et placés dans des universités pour l'année 2024-2025.

Les personnes dont les noms suivent sont nommées en qualité de professeur des universités titulaire au titre du 1° de l'article 46 du décret du 6 juin 1984 susvisé et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur désignés ci-après, à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2024-2025 :
5e section :
M. Alessandro ISPANO, université Paris-Dauphine.
25e section :
M. Farrell BRUMLEY, université Sorbonne Université.
26e section :
Mme Katharina SCHRATZ, université Sorbonne Université.
27e section :
M. Lotfi CHAARI, Institut national polytechnique de Toulouse ;
M. Hubert NAACKE, université Sorbonne Université ;
M. Olivier SPANJAARD, université Sorbonne Université ;
Mme Charlotte TRUCHET, université Sorbonne Université.
60e section :
M. Dogan Sinan HALIYO, université Sorbonne Université.
64e section :
Mme Claire MOULIS, Institut national des sciences appliquées de Toulouse.
65e section :
M. Christophe LEMAIRE, université Sorbonne Université.
74e section :
M. Éric PERERA, université de Montpellier.

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Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination des professeurs des universités

Résumé Des professeurs ont été nommés et placés dans des universités pour l'année scolaire 2024-2025.

Les personnes dont les noms suivent sont nommées en qualité de professeur des universités titulaire au titre du 3° de l'article 46 du décret du 6 juin 1984 susvisé et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur désignés ci-après, à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2024-2025 :
27e section :
Mme Fanny PASCUAL, université Sorbonne Université.
28e section :
Mme Isabelle BONNET, université Sorbonne Université ;
Mme Carole DIEDERICHS, université Sorbonne Université.
29e section :
M. Dan ISRAËL, université Sorbonne Université ;
Mme Mélissa RIDEL, université Sorbonne Université.
31e section :
M. Julien TOULOUSE, université Sorbonne Université.
33e section :
Mme Alba MARCELLAN, université Sorbonne Université ;
M. Eric POLLET, université de Strasbourg.
35e section :
Mme Hélène BALCONE-BOISSARD, université Sorbonne Université.
60e section :
M. Jean-Loïc LE CARROU, université Sorbonne Université.
64e section :
M. Clément CARRÉ, université Sorbonne Université.
68e section :
M. Nicolas RABET, université Sorbonne Université.

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Article 3

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'affectation de M. Abdesslam BENZINOU

Résumé M. BENZINOU change de section dans son travail à l'enseignement supérieur.

Les dispositions du décret du 23 octobre 2024 susvisé, publié au Journal officiel du 25 octobre 2024 sous le NOR : ESRH2425524D portant nomination et affectation (enseignement supérieur), sont modifiées comme suit en ce qui concerne M. Abdesslam BENZINOU :
Les mots : « 63e section » sont remplacés par les mots : « 61e section ».

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Article 4

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Responsabilités des ministres pour l'application du décret

Résumé Les ministres doivent appliquer ce décret et le faire publier au Journal officiel.

Le Premier ministre, la ministre d'État, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, et le ministre auprès de la ministre d'État, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche, sont responsables, chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 18 février 2025.

Emmanuel Macron

Par le Président de la République :

Le Premier ministre,

François Bayrou

La ministre d'État, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Élisabeth Borne

Le ministre auprès de la ministre d'État, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Philippe Baptiste