JORF n°247 du 22 octobre 2005

Article 1

Article 1

Il est accordé à la SA Les Sabliers de l'Odet, dont le siège social est situé au port du Corniguel, à Quimper, et à la SA Compagnie armoricaine de navigation, dont le siège social est situé à Pontrieux (22260), agissant conjointement et solidairement, la concession d'amendements calcaires marins (maërl), dite Concession des Glénan, d'une superficie de 0,5 kilomètre carré environ, portant sur les fonds du domaine public maritime au large des côtes du Finistère.


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Version 1

Il est accordé à la SA Les Sabliers de l'Odet, dont le siège social est situé au port du Corniguel, à Quimper, et à la SA Compagnie armoricaine de navigation, dont le siège social est situé à Pontrieux (22260), agissant conjointement et solidairement, la concession d'amendements calcaires marins (maërl), dite Concession des Glénan, d'une superficie de 0,5 kilomètre carré environ, portant sur les fonds du domaine public maritime au large des côtes du Finistère.