A. - GENDARMERIE NATIONALE

Art. 1er. - Est admis dans la 2e section du cadre des officiers généraux par anticipation et sur sa demande :

A compter du 1er février 1998

M. le général de brigade Esquivié (Jean-Louis, Marie, Christian, Mathias).

Art. 2. - Sont promu ou nommés dans la 1re section du cadre des officiers généraux avec maintien dans leurs fonctions :

Au grade de général de division

Pour prendre rang du 1er janvier 1998

M. le général de brigade Robert (Georges, Marcel, Gaston).

Au grade de général de brigade

Pour prendre rang du 1er février 1998

M. le colonel Lepetit (Claude, Francisque, Hugues).

M. le colonel Fournaise (Jean-Louis, Michel).

M. le colonel Puyou (Henri, Charles).

B. - ARMEE DE TERRE

Art. 3. - Est élevé aux rang et appellation de général de corps d'armée dans la 1re section du cadre des officiers généraux :

Pour prendre rang du 1er janvier 1998

M. le général de division Glévarec (Jean, Claude, Nicolas), nommé inspecteur de l'infanterie à la même date.

Art. 4. - Sont promus ou nommé dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre avec maintien dans leurs fonctions :

Au grade de général de division

Pour prendre rang du 1er janvier 1998

M. le général de brigade Lhuissier (Noël, Simon, Joseph).

Pour prendre rang du 1er février 1998

M. le général de brigade Conq (Jacques, Jean, Yvon).

Au grade de général de brigade

Pour prendre rang du 1er février 1998

M. le colonel de l'infanterie Chauvie (Victor, Philippe, Jean-Marie, Bernard).

Art. 5. - Sont nommés dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre :

Au grade de général de brigade

Pour prendre rang du 2 janvier 1998

M. le colonel du train Rostain (Olivier, Georges, Emile).

Pour prendre rang du 6 janvier 1998

M. le colonel de l'infanterie Klotchkoff (Dominique, Marie).

Pour prendre rang du 7 janvier 1998

M. le colonel de l'infanterie Sagon (Michel, Emile, Louis, René).

Pour prendre rang du 9 janvier 1998

M. le colonel du corps technique et administratif - génie Mouly (Jean, Léon).

Pour prendre rang du 31 janvier 1998

M. le colonel du génie Cazalaa (Jean-Louis, Mario, Pierre).

C. - MARINE NATIONALE

Art. 6. - Les rang et appellation d'amiral sont conférés dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine avec maintien dans ses fonctions :

Pour prendre rang du 1er janvier 1998

A M. le vice-amiral d'escadre Delaunay (Jean, Luc, François).

Art. 7. - Sont promu ou nommés dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine avec maintien dans leurs fonctions :

Pour prendre rang du 1er janvier 1998

Au grade de vice-amiral

M. le contre-amiral de Kersauson de Pennendreff (Yves, Pierre, Ignace, Marie).

Au grade de contre-amiral

M. le capitaine de vaisseau Baudonnière (Michel, René, Marie, Georges).

M. le capitaine de vaisseau Pourcher de Ruellé du Chéné (Amaury, Pierre, Marie, Georges).

Art. 8. - Est nommé dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine :

Au grade d'ingénieur général de 2e classe

Pour prendre rang du 1er janvier 1998

M. l'ingénieur en chef de 1re classe Delquié (Philippe, Henri, Lucien).

D. - ARMEE DE L'AIR

Art. 9. - Les rang et appellation de général de corps aérien sont conférés dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air avec maintien dans ses fonctions :

Pour prendre rang du 1er février 1998

A M. le général de division aérienne du corps des officiers de l'air Guéniot (François, Alexandre, Pierre).

Art. 10. - Sont promus ou nommés dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air :

Pour prendre rang du 1er janvier 1998

Au grade de général de division aérienne

M. le général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air Morel (Jacky, Michel, Maurice), maintenu dans ses fonctions.

Au grade de commissaire général de division aérienne

M. le commissaire général de brigade aérienne du corps des commissaires de l'air Baillaud (Alain, François, Michel, Gaston), maintenu dans ses fonctions.

Au grade de général de brigade aérienne

M. le colonel du corps des officiers de l'air Malabry (Maurice, Eugène, Jean, Marie), maintenu dans ses fonctions.

M. le colonel du corps des officiers de l'air Chaignon (Patrick, Jacques, Marie, Jean), maintenu en position de service détaché.

Au grade de commissaire général de brigade aérienne

M. le commissaire colonel du corps des commissaires de l'air Duclous (Jean, Claude, Marcel), nommé directeur local du commissariat de l'air en région aérienne Atlantique à la même date.

M. le commissaire colonel du corps des commissaires de l'air Clouzot (Pierre, Daniel, Gabriel), maintenu dans ses fonctions.

Pour prendre rang du 1er février 1998

Au grade de général de brigade aérienne

M. le colonel du corps des officiers de l'air Jelensperger (Patrick, Jean, Roger), maintenu dans ses fonctions.

Art. 11. - Est promu au titre du congé du personnel navigant de l'armée de l'air :

Au grade de général de division aérienne

Pour prendre rang du 1er janvier 1998

M. le général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air Carrasco (Daniel, Robert).

Art. 12. - Est nommé dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air :

Au grade de général de brigade aérienne

Pour prendre rang du 25 janvier 1998

M. le colonel du corps des officiers mécaniciens de l'air Hager (Michel, Henri).

Art. 13. - M. le général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air de Vaissière (François, Bertrand, Victor, Marie) est nommé sous-chef d'état-major de l'armée de l'air à compter du 1er décembre 1997.

M. le général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air Dischamps (Jean-François) est nommé inspecteur de l'armée de l'air.

E. - SERVICE DE SANTE DES ARMEES

Art. 14. - Les rang et prérogatives de général de brigade avec appellation de pharmacien chimiste général sont conférés dans la 2e section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées :

Pour prendre rang du 1er janvier 1998

A M. le pharmacien chimiste chef des services de classe normale Gervais (Alain, Henri, Albert).

Art. 15. - Les rang et prérogatives de général de brigade avec appellation de médecin général sont conférés dans la 2e section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées :

Pour prendre rang du 2 avril 1998

A M. le médecin chef des services de classe normale Duquesne (Jacques, Claude).

F. - DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT

Art. 16. - M. l'ingénieur général de 1re classe de l'armement Laborde (Jean, Henri, Alain), placé en position de service détaché auprès de l'agence OTAN de gestion du programme ACCS, est réintégré dans les cadres à compter du 9 janvier 1998.

Art. 17. - M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Foissey (Christian, Pierre, Alain), placé en position de service détaché, est réintégré dans les cadres à compter du 1er janvier 1998 et, à la même date, admis par anticipation et sur sa demande dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement.

Art. 18. - Est admis dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement par anticipation et sur sa demande :

A compter du 1er avril 1998

M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Guitton (Jean-Paul, Michel).

Art. 19. - Est nommé dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans ses fonctions :

Pour prendre rang du 1er février 1998

Au grade d'ingénieur général de 2e classe

M. l'ingénieur en chef de l'armement Damilaville (Patrice, Simon, Marc).

Art. 20. - M. l'ingénieur général de 1re classe de l'armement Jourdain (Bruno, Marie) est nommé chargé de mission à la sous-direction des emplois et des carrières du personnel d'encadrement de la direction des ressources humaines à compter du 1er janvier 1998.

M. l'ingénieur général de 1re classe de l'armement Connille (Philippe, Joseph, Yves) est nommé adjoint au directeur des systèmes d'armes, chargé de la sous-direction de l'administration et de la gestion à compter du 1er janvier 1998.

M. l'ingénieur général de 1re classe de l'armement Guerrier (François, Jacques, Henri, Marie) est nommé adjoint au directeur des constructions navales à compter du 1er janvier 1998.

M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Le Boucher d'Hérouville (Jean-Pierre, Marie, Joseph) est nommé adjoint au directeur de l'établissement d'études et de projets DCN/Ingénierie à compter du 1er janvier 1998.

Art. 21. - Le Premier ministre et le ministre de la défense sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.