Décret du 15 avril 2016

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Ministère de la défense

Par décret du Président de la République en date du 15 avril 2016, pris sur le rapport du Premier ministre et du ministre de la défense et visé pour son exécution par le Grand chancelier de la Légion d'honneur, vu la déclaration du conseil de l'ordre en date du 18 février 2016 portant que les présentes nominations sont faites en conformité des lois, décrets et règlements en vigueur, sont nommés au titre de l'article 2 (Augmentation des décorations militaires pour anciens combattants) du décret n° 2015-434 du 15 avril 2015 (Limitation des décorations de la Légion d'honneur et augmentation des récompenses militaires (2015-2017)) modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur pour la période du 1er janvier 2015 au 31 décembre 2017, pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les anciens résistants particulièrement valeureux désignés ci-après :

Au grade de chevalier
ANCIENS RÉSISTANTS PARTICULIÈREMENT VALEUREUX
Avec traitement

Blaison (Charles, André).
Boucheny (Arlette, Georgia, Denyse). Citée.
Bruche (Fernand, Louis, Auguste).
Casamatta (Dominique).
Certaines (de) (Louis, Marie, Pierre).
Dusuel (Paul, Alfred).
Guyard (Fernand).
Le Du (Aimé, Louis).
Le Guillou (Marcel, André).
Léger (Jacqueline, Renée), épouse Dervain.
Lubczanski (Maurice, Simon).
Peltier (Paulette, Marie, Josèphe), épouse Boisaubert.
Saboul (Marie, Louise, Emilie).

Sans traitement

Gruber (Marcel, Jean). Médaillé militaire du 17 juillet 1952. Cité.
Perrier (Pierre, Aristide, André). Médaillé militaire du 3 février 1966.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nommés à la Légion d'honneur : des anciens résistants

Résumé. Le décret du 15 avril 2016 nomme des anciens résistants particulièrement valeureux au grade de chevalier de la Légion d'honneur.

Ministère de la défense

Par décret du Président de la République en date du 15 avril 2016, pris sur le rapport du Premier ministre et du ministre de la défense et visé pour son exécution par le Grand chancelier de la Légion d'honneur, vu la déclaration du conseil de l'ordre en date du 18 février 2016 portant que les présentes nominations sont faites en conformité des lois, décrets et règlements en vigueur, sont nommés au titre de l'article 2 (Augmentation des décorations militaires pour anciens combattants) du décret n° 2015-434 du 15 avril 2015 (Limitation des décorations de la Légion d'honneur et augmentation des récompenses militaires (2015-2017)) modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur pour la période du 1er janvier 2015 au 31 décembre 2017, pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les anciens résistants particulièrement valeureux désignés ci-après :

Au grade de chevalier
ANCIENS RÉSISTANTS PARTICULIÈREMENT VALEUREUX
Avec traitement

Blaison (Charles, André).
Boucheny (Arlette, Georgia, Denyse). Citée.
Bruche (Fernand, Louis, Auguste).
Casamatta (Dominique).
Certaines (de) (Louis, Marie, Pierre).
Dusuel (Paul, Alfred).
Guyard (Fernand).
Le Du (Aimé, Louis).
Le Guillou (Marcel, André).
Léger (Jacqueline, Renée), épouse Dervain.
Lubczanski (Maurice, Simon).
Peltier (Paulette, Marie, Josèphe), épouse Boisaubert.
Saboul (Marie, Louise, Emilie).

Sans traitement

Gruber (Marcel, Jean). Médaillé militaire du 17 juillet 1952. Cité.
Perrier (Pierre, Aristide, André). Médaillé militaire du 3 février 1966.

Historique des versions

Source : Légifrance