Décret du 14 octobre 2003

Article 6

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Article 6

Identification.

Après la récolte, les oignons récoltés sur une même parcelle culturale sont stockés séparément et font l'objet d'un numéro d'identification spécifique.

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Créé le 16 octobre 2003 · Abrogé le 29 avril 2011

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Identification des oignons après récolte

Résumé. Les oignons récoltés sur une même parcelle sont stockés séparément et identifiés par un numéro spécifique.

Identification.

Après la récolte, les oignons récoltés sur une même parcelle culturale sont stockés séparément et font l'objet d'un numéro d'identification spécifique.

Historique des versions

En vigueur du jeudi 16 octobre 2003 au jeudi 28 avril 2011

Source : Légifrance