A compter du 1er mai 1990
M. le général de brigade Chevallier-Rufigny (Jean, Théobald, Marie, Jacques, Hubert).M. le général de brigade Martini (André, Honoré).
Décret du 14 mars 1990
A compter du 1er mai 1990
M. le général de brigade Chevallier-Rufigny (Jean, Théobald, Marie, Jacques, Hubert).Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
A compter du 1er mai 1990
M. le général de brigade Chevallier-Rufigny (Jean, Théobald, Marie, Jacques, Hubert).Source : Légifrance