Décrète:

GENDARMERIE NATIONALE

Art. 1er. - Sont promu ou nommés dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la gendarmerie nationale:

Au grade du général de division

Pour prendre rang du 1er juillet 1992

M. le général de brigade Jeanjean (Michel, André), maintenu dans ses fonctions.

Au grade de général de brigade

Pour prendre rang du 1er juin 1992

M. le colonel Riquet (Jacques).

Pour prendre rang du 1er juillet 1992

M. le colonel Baustert (Eric, Paul), maintenu dans ses fonctions.
M. le colonel Sabathier-Dagès (Jean-Pierre, Eugène).
M. le colonel Lorant (André, Eugène, Emmanuel), maintenu dans ses fonctions.

Art. 2. - M. le général de brigade Riquet (Jacques) est nommé commandant la circonscription de gendarmerie de Rennes à compter du 1er juin 1992.
M. le général de brigade Avrial (Francis) est nommé commandant la circonscription de gendarmerie de Lille à compter du 1er juillet 1992.
M. le général de brigade Sabathier-Dagès (Jean-Pierre, Eugène) est nommé commandant l'Ecole supérieure de la gendarmerie nationale, à Maisons-Alfort, à compter du 1er juillet 1992.

ARMEE DE TERRE

Art. 3. - Est admis dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre, par anticipation et sur sa demande:

A compter du 1er août 1992

M. le général de division Burtin (Jean).

Art. 4. - Sont promus ou nommés dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre avec maintien dans leurs fonctions pour prendre rang du 1er juillet 1992:

Au grade de général de division

M. le général de brigade Egretaud (Jean-Claude).
M. le général de brigade Sicard (Jacques, François).

Au grade de général de brigade

M. le colonel de l'arme blindée et de la cavalerie Le Chatelier (Yves,
Pierre, François).
M. le colonel du génie Boileau (Michel, André).
M. le colonel du génie Marescaux (Henri, Marie).

Art. 5. - Sont nommés dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre:

Au grade de général de brigade

Pour prendre rang du 1er août 1992

M. le colonel des transmissions Laroche (Jacques, Louis, Gérard).

Pour prendre rang du 8 août 1992

M. le colonel de l'infanterie Beauchesne (Jean-Pierre, Hervé, Joseph,
Marie).

Pour prendre rang du 15 août 1992

M. le colonel des troupes de marine Ruggieri (René, Alfred, Joseph, Marie).

Pour prendre rang du 19 août 1992

M. le colonel de l'artillerie Carmona (Robert, Raphaël, Victor).

Pour prendre rang du 20 août 1992

M. le colonel de l'infanterie Comby (Jean-Claude, Marcel, Marie).

Pour prendre rang du 27 août 1992

M. le colonel des troupes de marine Lorblanchès (Jean, Claude, Charles).

MARINE

Art. 6. - Sont admis dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine, par anticipation et sur leur demande:

A compter du 1er août 1992

M. le contre-amiral Monaque (Rémi, Léon, Louis, Marie, Joseph).

A compter du 1er septembre 1992

M. le contre-amiral Lacaille (Henri, Marie, Rémy, Jacques).
M. le contre-amiral Ferri (Joseph, Paul, Antoine, Jean, Baptiste).

Art. 7. - Est nommé dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine, avec maintien dans ses fonctions, pour prendre rang du 1er août 1992:

Au grade de contre-amiral

M. le capitaine de vaisseau Barbu (Henri, Jean).

ARMEE DE L'AIR

Art. 8. - M. le général de brigade aérienne Facomprez (Jacques, Gustave,
Robert) est admis dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air, par anticipation et sur sa demande à compter du 1er septembre 1992.

Art. 9. - Sont promu ou nommés dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air, pour prendre rang du 1er juillet 1992:

Au grade de commissaire général de division aérienne

M. le commissaire général de brigade aérienne du corps des commissaires de l'air Ducassé (Pierre).

Au grade de général de brigade aérienne

M. le colonel du corps des officiers de l'air Fricard (Jacky, Maurice).
M. le colonel du corps des officiers des bases de l'air Simon (Alain,
Jean-Marie, Henri), maintenu dans ses fonctions.

Au grade de commissaire général de brigade aérienne

M. le commissaire colonel du corps des commissaires de l'air Vincent (Lucien, Guy, Claude).

Art. 10. - M. le général de brigade aérienne Gachelin (Michel, Jacques,
Marie) est nommé général adjoint Opérations au général commandant la région aérienne Méditerranée et commandant de la zone aérienne de défense Sud-Est à compter du 1er juin 1992.
M. le commissaire général de division aérienne Ducassé (Pierre) est nommé directeur central du commissariat de l'air à compter du 1er juillet 1992.
M. le général de brigade aérienne Fricard (Jacky, Maurice) est placé en position de service détaché auprès du Premier ministre (secrétaire général de la défense nationale) à compter du 1er juillet 1992.
M. le commissaire général de brigade aérienne Vincent (Lucien, Guy, Claude) est nommé directeur régional du commissariat de l'air en région aérienne Atlantique à compter du 1er juillet 1992.

SERVICE DE SANTE DES ARMEES

Art. 11. - Est admise dans la 2e section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées, par anticipation et sur sa demande:

A compter du 1er août 1992

Mme le médecin général inspecteur, médecin chef des services hors classe Chanteloube (Micheline).

Art. 12. - Les rang et prérogatives de général de brigade avec appellation de médecin général sont conférés dans la 1re section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées, avec maintien dans leurs fonctions:

Pour prendre rang du 1er juillet 1992

A M. le médecin chef des services de classe normale Laroche (Roland, Jean,
Yves).
A M. le médecin chef des services de classe normale Vignat (Jean, Pierre,
Marie, Laurent).

DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT

Art. 13. - M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Marec (Jean-Pierre, André), placé en position de service détaché auprès de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales, est réintégré dans les cadres à compter du 1er juillet 1989 (régularisation).
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Rogier (Michel, Henri,
Léon), placé en position de service détaché auprès de la société G.I.A.T.
Industries, est réintégré dans les cadres à compter du 1er juillet 1992 et, à la même date, admis par anticipation et sur sa demande dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement.
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Doin (Bernard, Jean,
Félix), placé en position de service détaché auprès de la Société nationale des poudres et explosifs, est réintégré dans les cadres à compter du 1er septembre 1992 et, à la même date, admis par anticipation et sur sa demande dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement.
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Demaille (Jean-Paul,
Marie), placé en position de service détaché auprès de la Société nationale des poudres et explosifs, est réintégré dans les cadres à compter du 1er septembre 1992 et, à la même date, admis par anticipation et sur sa demande dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement.
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Goliger (Jean, Gabriel,
Pierre), placé en position de service détaché auprès de la Société nationale des poudres et explosifs, est réintégré dans les cadres à compter du 1er septembre 1992 et, à la même date, admis par anticipation et sur sa demande dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement.

Art. 14. - Est admis dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement, par anticipation et sur sa demande:

A compter du 1er septembre 1992

M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Grosjean (Christian,
Georges, Jérôme).

Art. 15. - Sont promus ou nommés dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement:

Au grade d'ingénieur général de 1re classe

Pour prendre rang du 1er juin 1992

M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Jampy (Pierre, Etienne,
Jean), maintenu dans ses fonctions.
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Billet (Maurice,
Jean-Marie), maintenu en position de service détaché.
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Barrier (Michel, François), maintenu en position de service détaché.

Au grade d'ingénieur général de 2e classe

Pour prendre rang du 1er juin 1992

M. l'ingénieur en chef de l'armement Chinal (Jean, Pierre, Eugène), maintenu en position de service détaché.
M. l'ingénieur en chef de l'armement Auroux (Philippe, Henri), maintenu en position de service détaché.
M. l'ingénieur en chef de l'armement Chaugny (Pierre, Jean, René), maintenu en position de service détaché.

Art. 16. - M. l'ingénieur général de 1re classe de l'armement Doris (Gilbert, Henri, Roger) est chargé de la sous-direction Affaires internationales de la direction des armements terrestres.
M. l'ingénieur général de 1re classe de l'armement de Longueville (Jacques, Charles, Auguste, Raoul, Jean-Marie), placé en position de service détaché auprès de la Société G.I.A.T. Industries, est réintégré dans les cadres à compter du 1er juin 1992 et, à la même date, nommé conseiller auprès de l'inspecteur général de l'armement.
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Marec (Jean-Pierre, André) est réintégré dans les cadres à compter du 1er juin 1991 et, à la même date, placé sur sa demande en position de service détaché auprès de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales pour y exercer les fonctions de directeur pour les applications aéronautiques (régularisation).

Art. 17. - Le Premier ministre et le ministre de la défense sont chargés,
chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.