Art. 16. - M. l'ingénieur général de 1re classe de l'armement Doris (Gilbert, Henri, Roger) est chargé de la sous-direction Affaires internationales de la direction des armements terrestres.
M. l'ingénieur général de 1re classe de l'armement de Longueville (Jacques, Charles, Auguste, Raoul, Jean-Marie), placé en position de service détaché auprès de la Société G.I.A.T. Industries, est réintégré dans les cadres à compter du 1er juin 1992 et, à la même date, nommé conseiller auprès de l'inspecteur général de l'armement.
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Marec (Jean-Pierre, André) est réintégré dans les cadres à compter du 1er juin 1991 et, à la même date, placé sur sa demande en position de service détaché auprès de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales pour y exercer les fonctions de directeur pour les applications aéronautiques (régularisation).