JORF n°164 du 16 juillet 1995

Tribunal de grande instance de Nice

Vice-présidents du premier grade, premier groupe:
Mme Jeanne Meghriche, épouse Barreth, premier juge audit tribunal, en remplacement de M. Barthelemy, admis à faire valoir ses droits à la retraite; Mme Anne Buisine, épouse Fenot, premier juge audit tribunal (poste créé).
Juges, sur leur demande:
M. Dominique Liziard, premier juge au tribunal de grande instance de Bordeaux, en remplacement de Mme Fenot;
Mme Françoise Bel, épouse Lautemann, juges des enfants au tribunal de grande instance de Toulouse, en remplacement de Mme Barreth.
Juge chargé du service du tribunal d'instance de Nice: sur sa demande, M.
Christophe Courtalon, substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Lille.
Substituts du procureur de la République, sur leur demande:
Mme Valérie Porte, épouse Courtalon, substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Béthune, en remplacement de M. Robert, nommé procureur de la République adjoint près le tribunal de grande instance de Grasse;
M. Jean-Michel Raynaud, substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance d'Aurillac, en remplacement de M. Leroy, nommé juge d'instruction au tribunal de première instance de Mamoudzou;
Mme Nathalie Bel, épouse Mazaud, juge au tribunal de grande instance de Cambrai, en remplacement de M. Merlino, admis à faire valoir ses droits à la retraite;
M. Eric Mazaud, substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Valenciennes, en remplacement de Mlle Auguste.


Historique des versions

Version 1

Tribunal de grande instance de Nice

Vice-présidents du premier grade, premier groupe:

Mme Jeanne Meghriche, épouse Barreth, premier juge audit tribunal, en remplacement de M. Barthelemy, admis à faire valoir ses droits à la retraite; Mme Anne Buisine, épouse Fenot, premier juge audit tribunal (poste créé).

Juges, sur leur demande:

M. Dominique Liziard, premier juge au tribunal de grande instance de Bordeaux, en remplacement de Mme Fenot;

Mme Françoise Bel, épouse Lautemann, juges des enfants au tribunal de grande instance de Toulouse, en remplacement de Mme Barreth.

Juge chargé du service du tribunal d'instance de Nice: sur sa demande, M.

Christophe Courtalon, substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Lille.

Substituts du procureur de la République, sur leur demande:

Mme Valérie Porte, épouse Courtalon, substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Béthune, en remplacement de M. Robert, nommé procureur de la République adjoint près le tribunal de grande instance de Grasse;

M. Jean-Michel Raynaud, substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance d'Aurillac, en remplacement de M. Leroy, nommé juge d'instruction au tribunal de première instance de Mamoudzou;

Mme Nathalie Bel, épouse Mazaud, juge au tribunal de grande instance de Cambrai, en remplacement de M. Merlino, admis à faire valoir ses droits à la retraite;

M. Eric Mazaud, substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Valenciennes, en remplacement de Mlle Auguste.