JORF n°162 du 14 juillet 1990

Tribunal de grande instance de Saint-Etienne

Vice-président: Mme Christiane Ouilhon, épouse Denizon, premier juge audit tribunal, en remplacement de M. Gouverneur.
Premiers juges:
Mme Marie-Claude Simonin, épouse Durand, juge audit tribunal chargé du service du tribunal d'instance du Chambon-Feugerolles, en remplacement de Mme Denizon.
Mme Micheline David, épouse Landraud, juge au tribunal de grande instance de Lyon chargé du service du tribunal d'instance de Lyon, en remplacement de M. Lebur.
Juge: M. Jean-Claude Terrien, substitut du procureur de la République près ledit tribunal, en remplacement de M. Debrieux, nommé président du tribunal de grande instance du Puy.
Juge chargé du service du tribunal d'instance de Saint-Etienne: sur sa demande, Mme Brigitte Dagand, épouse Peltier, juge au tribunal de grande instance de Roanne chargé du service du tribunal d'instance de Roanne, en remplacement de Mme Lebur, nommée juge au tribunal de grande instance de Bordeaux.
Juge de l'application des peines: sur sa demande, Mme Annick Odion, épouse Corona, juge au tribunal de grande instance du Puy chargé du service du tribunal d'instance du Puy, en remplacement de Mme de Caillebot de la Salle.


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Version 1

Tribunal de grande instance de Saint-Etienne

Vice-président: Mme Christiane Ouilhon, épouse Denizon, premier juge audit tribunal, en remplacement de M. Gouverneur.

Premiers juges:

Mme Marie-Claude Simonin, épouse Durand, juge audit tribunal chargé du service du tribunal d'instance du Chambon-Feugerolles, en remplacement de Mme Denizon.

Mme Micheline David, épouse Landraud, juge au tribunal de grande instance de Lyon chargé du service du tribunal d'instance de Lyon, en remplacement de M. Lebur.

Juge: M. Jean-Claude Terrien, substitut du procureur de la République près ledit tribunal, en remplacement de M. Debrieux, nommé président du tribunal de grande instance du Puy.

Juge chargé du service du tribunal d'instance de Saint-Etienne: sur sa demande, Mme Brigitte Dagand, épouse Peltier, juge au tribunal de grande instance de Roanne chargé du service du tribunal d'instance de Roanne, en remplacement de Mme Lebur, nommée juge au tribunal de grande instance de Bordeaux.

Juge de l'application des peines: sur sa demande, Mme Annick Odion, épouse Corona, juge au tribunal de grande instance du Puy chargé du service du tribunal d'instance du Puy, en remplacement de Mme de Caillebot de la Salle.