JORF n°162 du 14 juillet 1990

Vice-président: Mme Geneviève Gaudel, épouse Liotard, premier juge d'instruction audit tribunal, en remplacement de M. Baizet, nommé président du tribunal de grande instance de Chaumont.
Premier juge d'instruction: M. Philippe Chassaigne, substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance du Puy, en remplacement de Mme Liotard.


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Version 1

Vice-président: Mme Geneviève Gaudel, épouse Liotard, premier juge d'instruction audit tribunal, en remplacement de M. Baizet, nommé président du tribunal de grande instance de Chaumont.

Premier juge d'instruction: M. Philippe Chassaigne, substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance du Puy, en remplacement de Mme Liotard.