JORF n°162 du 14 juillet 1990

Tribunal de grande instance de Grenoble

Premier vice-président: sur sa demande, M. Daniel Delpeuch, président du tribunal de grande instance de Troyes, en remplacement de M. Palisse.
Vice-président: M. Bernard Vigny, premier juge d'instruction audit tribunal, en remplacement de Mme Brenot, nommée conseiller à la cour d'appel de Grenoble.
Premier juge d'instruction: M. Charles Clerc-Renaud, juge d'instruction au tribunal de grande instance d'Annecy, en remplacement de M. Vigny.
Juge: sur sa demande, M. Francis Carle, juge au tribunal de grande instance de Mende, en remplacement de Mme Chantrait, nommée premier juge.
Juge chargé du service du tribunal d'instance de Grenoble: sur sa demande,
Mme Jacqueline Etoubleau, épouse Robert, substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Bourgoin-Jallieu, en remplacement de M. Vignal.
Substitut du procureur de la République: sur sa demande, M. Richard Pallain, juge d'instruction au tribunal de grande instance de Pontoise, en remplacement de M. Dautun, nommé juge d'instruction.


Historique des versions

Version 1

Tribunal de grande instance de Grenoble

Premier vice-président: sur sa demande, M. Daniel Delpeuch, président du tribunal de grande instance de Troyes, en remplacement de M. Palisse.

Vice-président: M. Bernard Vigny, premier juge d'instruction audit tribunal, en remplacement de Mme Brenot, nommée conseiller à la cour d'appel de Grenoble.

Premier juge d'instruction: M. Charles Clerc-Renaud, juge d'instruction au tribunal de grande instance d'Annecy, en remplacement de M. Vigny.

Juge: sur sa demande, M. Francis Carle, juge au tribunal de grande instance de Mende, en remplacement de Mme Chantrait, nommée premier juge.

Juge chargé du service du tribunal d'instance de Grenoble: sur sa demande,

Mme Jacqueline Etoubleau, épouse Robert, substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Bourgoin-Jallieu, en remplacement de M. Vignal.

Substitut du procureur de la République: sur sa demande, M. Richard Pallain, juge d'instruction au tribunal de grande instance de Pontoise, en remplacement de M. Dautun, nommé juge d'instruction.