Décret du 11 juin 2012

Article 1

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Article 1

Il est créé une brigade fluviale à Metz (Moselle).

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En vigueur depuis le 1 août 2012

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Création d'une brigade fluviale à Metz

Résumé. Un nouveau groupe de police pour les rivières est créé à Metz.

Il est créé une brigade fluviale à Metz (Moselle).

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En vigueur depuis le mercredi 1 août 2012

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